DELIBERATION N°02024_67 Instauration de l’indemnité spéciale de fonctionnement et d’engagement pour la filière police municipale_ 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_50 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 juin 2024 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_68 Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le centre départemental de gestion 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_69 Modification de la modulation de l’IFSE du fait des absences indiquées sur les délibérations N° 71-2017 e 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_53 Convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_54 Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pra 17 Octobre 2024 Télécharger
AR N°002024_120 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA à la reprise en sous œuvre de l’extension au 5 rue Georges Wodli le mercredi 23 Octobre 2024 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_55 Tarifs des accueils périscolaires à compter du 1er janvier 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
AR N°002024_121 Règlementant et autorisant la SAS BATICOLOR BATIFONDA au stationnement d’une benne et d’un WC chimique au 5 rue Georges Wodli du samedi 26 Octobre 2024 au samedi 16 Novembre 2024 inclus. 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_56 Tarifs de la restauration collective pour l’année 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_58 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement à compter du 1er janvier 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_59 Tarifs classe de découverte école élémentaire Victor Hugo – année civile 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_60 Demande de subvention classe de découverte école élémentaire Victor Hugo 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_62 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBEARTION-N°02024_61-GTO-Rugby-Centre-77-Demande-de-subvention-de-fonctionnement-exceptionnelle.pdf 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_63 Recensement de la population Désignation d’un coordonnateur et création des emplois d’agents recenseurs et 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_64 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet 17 Octobre 2024 Télécharger