Arrêtés permanents
Environnement et cadre de vie
Stationnement, circulation et limitation de vitesse
Divers
AR-N°002023_114 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Sylvie LALLEMANT adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_118 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Harmonie DA SILVA PEREIRA adjoint au Maire. Télécharger
AR-N°002023_115 – Arrêté de délégation de fonction à Mme Isabelle LENOIR adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_116 – Arrêté de délégation de fonction à Mr Olivier MATHEROT adjoint au Maire.Télécharger
Arrêtés temporaires
Environnement et cadre de vie
AR-N°002024_038 – Réglementant et autorisant la société CIRCET à réaliser des travaux d’enfouissement de la fibre optique sur la rue de Paris.Télécharger
AR-N°002024_039 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 19m Aero souterrain du 51 avenue Buffon du jeudi 30 mai 2024 au mardi 18 juin 2024 inclusTélécharger
Arrete-municipal-N°0002024_040 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de remplacement de deux tampons d’assainissement au boulevard Aristide Briand les mercredis 15 et 22 mai 2024Télécharger
AR-N°002024_042 – Règlementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de création d’un branchement AEP au 13 avenue des Bruyères du lundi 13 mai 2024 au dimanche 02 juin 2024 inclusTélécharger
AR-N°002024_044 – Réglementant et autorisant Thierry Diguet au stationnement d’une benne au 7 avenue des Genêts du lundi 13 mai 2024 au samedi 18 mai 2024 inclus Télécharger
AR-N°002024_045 – Réglementant et autorisant la société ECR mandatée par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 8 avenue du Chemin de fer du jeudi 13 juin 2024 au lundi 24 juin 2024 inclusTélécharger
AR N°002024_047 – Réglementant et autorisant la société GRDF à réaliser des travaux d’extension du réseau Gaz du boulevard Victor Hugo du lundi 27 mai 2024 au mercredi 26 juin 2024 inclusTélécharger
AR N°002024_048 – Règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de réseaux électrique sur l’avenue Gilbert Pillet du lundi20 mai 2024 au samedi 29 juin 2024 inclusTélécharger
AR-N°002024_046 – Règlementant et autorisant Anais Angot au stationnement d’une benne au 26 avenue Pierre et Marie Curie du vendredi 07 juin au lundi 10 juin 2024Télécharger
Arrete-municipal-N°0002024_053 – Règlementant et autorisant la société SEMALOME FRANCE à réaliser des travaux de modification d’une entrée carrossable au 29 avenue des Frênes du lundi 03 juin au lundi 10 juin 2024 inclusTélécharger
AR N°0002024_054 – Règlementant et autorisant Doina Victor réaliser des travaux de réfection de trottoir au 6 avenue des Ombrages le samedi 08 juin 2024Télécharger
AR-N°0002024- 062 Règlementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux d’enfouissement des réseaux électrique sur la rue de Paris du jeudi 13 juin 2024 au samedi 13 juillet 2024 inclus. Télécharger
AR-N°0002024_063 Règlementant et autorisant la société SERPOLLET mandatée par SUEZ à réaliser des travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable sur la rue de Paris du lundi 01 juillet 2024 au mercredi 31 juillet 2024 inclusTélécharger
AR-N°0002024_064 Règlementant et autorisant la société Sol et Structure TS au stationnement d’une benne et d’une roulotte au 18 avenue des Erables du jeudi 30 mai 2024 au vendredi 05 juillet 2024 inclusTélécharger
AR N°0002024_070 – Réglementant et autorisant la société SERPOLLET mandaté par GRDF à réaliser des travaux de terrassement au 51 rue Gambetta du mardi 02 juillet au mardi 30 juillet inclus. Télécharger
AR-N°0002024_072 Règlementant et autorisant la société SOTRASUR au retrait d’un réservoir de propane au 10 rue d’Alsace la mardi 09 juillet 2024Télécharger
AR-N°0002024_073 Règlementant et autorisant la société EESM mandatée par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 11m souterrain + fouille au 18 avenue Clément Ader du lundi 22 juillet 2024 au samedi 10 août 2024 inclus Télécharger
AR-N°0002024_074 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par GRDF à réaliser des travaux d’extension du réseau de gaz à l’angle de l’avenue des Genêts et de l’avenue du Rêve du lundi 2 septembre 2024 au mercredi 02 octobre 2024 inclusTélécharger
AR N°0002024_075 Règlementant et autorisant la société EESM mandatée par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 19m aéro souterrain au 51 avenue Buffon du lundi 22 juillet 2024 au samedi 10 août 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_076 Règlementant et autorisant la société GH2E à réaliser des travaux de pose de 75m de câbles BT à l’angle de l’impasse Denis PAPIN et de l’avenue Ampère du lundi 08 juillet 2024 au dimanche 28 juillet 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_077 Règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de terrassement et réseaux électriques sur la rue de Maison Rouge du jeudi 04 juillet 224 a samedi 03 août 2024 inclus.Télécharger
AR-N°0002024_079 Réglementant et autorisant la société SERPOLLET mandaté par SUEZ à réaliser des travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable sur l’avenue des Frênes du lundi 05 juillet 2024 au vendredi 30 août 2024 inclus.Télécharger
Salubrité
Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement
AR-N°0002024_67 Réglementant la circulation de la retraite aux flambeaux de la fête Patronale qui aura lieu le samedi 29 juin 2024.Télécharger
AR-N°0002024_68 Réglementant la circulation lors de la retraite aux flambeaux qui aura lieu le samedi 13 juillet 2024Télécharger
AR-N°0002024_55 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Sabaii Eddy.Télécharger
AR-N°0002024_56 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Butko ChristianTélécharger
AR-N°0002024_57 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Tonnellier AxelTélécharger
AR-N°0002024_58 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Villa TonyTélécharger
AR-N°0002024_59 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Mignaton RomualdTélécharger
AR-N°0002024_60 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Madame Tcrka AdelineTélécharger
AR-N°0002024_083 Règlementant et autorisant temporairement la circulation à double sens dans la rue Thiers depuis la rue de Paris jusqu’au croisement avec la rue du Dr Hutinel du lundi 15 juillet au mardi 03 septembre 2024 inclus.Télécharger