Arrêtés permanents
Environnement et cadre de vie
Stationnement, circulation et limitation de vitesse
Divers
AR-N°002023_114 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Sylvie LALLEMANT adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_118 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Harmonie DA SILVA PEREIRA adjoint au Maire. Télécharger
AR-N°002023_115 – Arrêté de délégation de fonction à Mme Isabelle LENOIR adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_116 – Arrêté de délégation de fonction à Mr Olivier MATHEROT adjoint au Maire.Télécharger
Arrêtés temporaires
Environnement et cadre de vie
AR-N°002023_124 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux d’enfouissement des réseaux électriques.Télécharger
AR-N°002023_129 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux d’élagages et d’abattages.Télécharger
AR-N°002023_132 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par les société SUEZ Eau France SAS et Séché ENVIRONNEMENT dans le cadre de la délégation de service public.Télécharger
AR-N°002023_134 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans le cadre du bail voirie.Télécharger
AR-N°002023_136 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux de tonte des espaces verts réalisés par la société ID VERDE.Télécharger
AR-N°002023_137 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société HELP ou son sous-traitant. Télécharger
AR-N°002023_138 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUM. Télécharger
AR-N°002024_004 – Réglementant les conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules du 8 Juillet 2024 au 23 Août 2024 inclus pour des travaux de taille en rideaux réalisés par HATRA.Télécharger
AR-N°002024_020 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société DR LOC BTP dans le cadre du bail d’éclairage public. Télécharger
AR-N°002024_028 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux d’extension du réseau BT sur la rue de Paris.Télécharger
AR N°002024_032 – Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de création d’un branchement incendie + création d’une borne incendie sur l’avenue Ampère.Télécharger
AR-N°002024_033 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de modification d’un branchement gaz au 29 Avenue des Frênes.Télécharger
AR N°002024_034 – Réglementant et autorisant la société la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de fouille sur le boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR N°002024_035 – Réglementant et autorisant les sociétés SUEZ CONSULTING et son sous-traitant AX’EAU à intervenir sur le domaine public dans le cadre de l’étude du schéma directeur d’alimentation en eau potable.Télécharger
Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement
AR N°002023_009 – Instaurant une interdiction de stationner du N°14 au N°10 de la rue Buffon et au N°2 de l’impasse du Chemin vert.Télécharger
AR-N°002024_036 – Arrêté municipal autorisant l’organisation de la course cycliste “MINI TOUR DE SEINE ET MARNE” organisée le samedi 01 juin 2024Télécharger
Divers
AR-N°002023_059 – Autorisant l’ouverture au public du magasin “PRIMEURS ENTREPOT” situé 21 Rue de la Ferme.Télécharger
AR-N°002023_060 – Autorisant l’ouverture au public du restaurant “CHEZ MIKE” situé 21 rue de la Ferme.Télécharger