Arrêtés du MaireEnvironnement et cadre de vieN°04-084 – Arrêté réglementant le Parc du Val de DamesN°08-127 – Arrêté fixant la nouvelle limite de l’agglomération sur le C.D 350N°09-009 – Arrêté réglementant l’accès de tous les véhicules motorisés à la Zone d’Aménagement Concertée Gilbert PilletN°09-021 – Arrêté fixant les vacations funérairesN°09-116 – Arrêté réglementant le déneigement et l’enlèvement du verglas SalubritéN°99-111 – Portant règlement de police – Prescrivant diverses mesures de sécurité, d’hygiène et de propreté de la communeStationnement, circulation et limitation de vitesseAR-03-080 – Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds et des véhicules de transport en commun sur l’ensemble de la voirie communale.AR-05-015 – Arrêté réglementant le stationnement rue du Docteur Hutinel. AR-05-021 – Arrêté réglementant le stationnement rue Pierre Dupont.AR-05-062 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de l’avenue du Chemin de Fer, l’avenue Buffon, l’avenue Pierre Curie et l’allée Pierre Curie.AR-05-064 – Arrêté réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des remorques non attelées sur le parking face aux n° 81–85 boulevard Victor Hugo.AR-05-068 – Arrêté interdisant le stationnement de véhicules de type commercial sur le parking d’intérêt régional de la Gare SNCF, avenue de la Liberté.AR-05-071 – Arrêté réglementant la circulation des poids lourds en transit d’un PTAC supérieur à 7,5 tonnes sur la RD 350, le RD 32 et le RD 216 en agglomération.AR-06-013 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de la rue Arthur Papon avec la rue Berthelot.AR-06-014 – Arrêté réglementant la circulation rue de Maison Rouge (portique limitant le gabarit des véhicules à 2,70 mètres de hauteur).AR-06-049 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).AR-06-050 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).AR-06-051 – Arrêté réglementant le stationnement rue de l’Abbé Terruwe (stationnement du côté des numéros impairs).AR-06-073 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Victor Hugo (zone bleue du n° 36 au n° 62bis et du n° 64 au n° 68).AR-07-042 – Arrêté réglementant la circulation Chemin du Val des Dames (sens unique).AR-07-043 – Arrêté réglementant le stationnement Chemin de Val des Dames.AR-07-44 – Arrêté réglementant le stationnement rue Isaac Pereire.AR-07-045 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (Panneau STOP au bout de l’avenue Isaac Péreire à son intersection avec le Boulevard Victor Hugo).AR-07-046 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise partiellement en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros pairs du n° 2 au n° 4).AR-07-047 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros impairs des immeubles bordant l’avenue sur sa partie traversant la place de l’Eole et débouchant sur le boulevard Victor Hugo).AR-07-076 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace (suppression de la zone bleue du n° 14 au n° 16 bis, le stationnement s’effectuera du côté des numéros pairs).AR-08-015 – Arrêté réglementant le stationnement sur les parkings rues Thiers et docteur Hutinel (stationnement des véhicules utilitaires interdit – sauf les jours de marché).AR-09-001 – Arrêté réglementant le stationnement impasse de la Breslerie.AR-09-080 – Arrêté réglementant le stationnement place du Général Leclerc (zone bleue).AR-10-064 – Arrêté réglementant la circulation avenue des Chênes.AR-10-065 – Arrêté réglementant le stationnement avenue des Brie.AR-11-051 – Arrêté réglementant la vitesse boulevard Romain Rolland.AR-11-054 – Arrêté réglementant la vitesse rue Lamartine.AR-11-061 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace.AR-11-062 – Arrêté réglementant le stationnement boulevard Romain Rolland.AR-11-063 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Gilbert Pillet.AR-11-095 – Arrêté réglementant la circulation rue Pierre Dupond.AR-11-096 – Arrêté réglementant la circulation rue de l’Abbé Terruwe.AR-11-097 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.AR-11-098 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.AR-11-099 – Arrêté réglementant la circulation rue pierre Dupond.AR-11-100 – Arrêté réglementant la vitesse rue de la Fontaine Saint Jean.AR-11-118 – Arrêté réglementant le stationnement aux GIG-GIC sur les parkings publics.AR-12-032 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.AR-12-033 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux.AR-12-034 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.AR-12-039 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux entre la rue Berthelot et la rue Arthur Papon.AR-12-040 – Arrêté réglementant le stationnement ZAC Eiffel.AR-12-041 – Arrêté réglementant le stationnement ZI Ampére.AR-12-086 – Arrêté réglementant la vitesse avenue Adrien Ledoux.AR-12-087 – Arrêté réglementant la vitesse rue Thiers.AR-12-088 – Arrêté réglementant la vitesse rue du Docteur Hutinel.AR-12-089 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.AR-12-090 – Arrêté réglementant le stationnement rue Arthur Papon.AR-12-091 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.AR-12-092 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.AR-12-093 – Arrêté réglementant le stationnement rue arthur Papon.AR-12-094 – Arrêté réglementant la circulation rue Thiers.AR-13-010 – Arrêté réglementant la circulation au passage à niveau n°17Restrictions temporaires de circulation ou de stationnementAR-22-069-Déviation de la circulation lors des travaux de réfection de l’Avenue Adrien LedouxTéléchargerDiversAR-02-052 – Arrêté réglementant la vente du muguet.AR-04-036 – Arrêté réglementant l’utilisation du Colombarium.AR-05-012 – Réglementation du marché.AR-09-021 – Arrêté fixant les vacations funéraires.AR-11-126 – Arrêté réglementant l’affichage d’opinion et l’affichage associatif.