Arrêtés permanents
Environnement et cadre de vie
Stationnement, circulation et limitation de vitesse
Divers
AR-N°002023_114 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Sylvie LALLEMANT adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_118 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Harmonie DA SILVA PEREIRA adjoint au Maire. Télécharger
AR-N°002023_115 – Arrêté de délégation de fonction à Mme Isabelle LENOIR adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_116 – Arrêté de délégation de fonction à Mr Olivier MATHEROT adjoint au Maire.Télécharger
Arrêtés temporaires
Environnement et cadre de vie
AR-N°002023_124 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux d’enfouissement des réseaux électriques.Télécharger
AR-N°002023_129 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux d’élagages et d’abattages.Télécharger
AR-N°002023_132 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par les société SUEZ Eau France SAS et Séché ENVIRONNEMENT dans le cadre de la délégation de service public.Télécharger
AR-N°002023_134 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans le cadre du bail voirie.Télécharger
AR-N°002023_136 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux de tonte des espaces verts réalisés par la société ID VERDE.Télécharger
AR-N°002023_137 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société HELP ou son sous-traitant. Télécharger
AR-N°002023_138 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUM. Télécharger
AR-N°002024_004 – Réglementant les conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules du 8 Juillet 2024 au 23 Août 2024 inclus pour des travaux de taille en rideaux réalisés par HATRA.Télécharger
AR-N°002024_010 – Réglementant et autorisant la société Eiffage Routes à réaliser des travaux de reprise des enrobés sur le boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR-N°002024_017 – Réglementant et autorisant la société MAGIK’LIN à réaliser des travaux de nettoyage des façades et traitement des toitures à l’angle de l’avenue Alfred de Musset et du boulevard Victor Hugo. Télécharger
AR-N°002024_019 – Réglementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de renouvellement du branchement EU et remplacement de la boîte de branchement EU au 26 avenue des Bois.Télécharger
AR-N°002024_020 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société DR LOC BTP dans le cadre du bail d’éclairage public. Télécharger
AR N°002024_022 – Réglementant et autorisant la société FTCS FORAGE, mandaté par ENEDIS, à réaliser des travaux de forage dirigé au 56 Rue de Maison Rouge.Télécharger
Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement
AR N°002023_009 – Instaurant une interdiction de stationner du N°14 au N°10 de la rue Buffon et au N°2 de l’impasse du Chemin vert.Télécharger
Divers
AR-N°002023_059 – Autorisant l’ouverture au public du magasin “PRIMEURS ENTREPOT” situé 21 Rue de la Ferme.Télécharger
AR-N°002023_060 – Autorisant l’ouverture au public du restaurant “CHEZ MIKE” situé 21 rue de la Ferme.Télécharger
AR-N°002024_007 – Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par Monsieur Barthélémy BALLESTER, Président de l’association “The Timberwolves” le Dimanche 10 Mars 2024.Télécharger
AR-N°002024_021 – Fermeture des terrains en herbes du stade du Val des Dames le samedi 2 mars et le dimanche 3 mars 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger