Arrêtés du Maire

Arrêtés permanents

Environnement et cadre de vie

N°04-084 – Arrêté réglementant le Parc du Val de Dames
N°08-127 – Arrêté fixant la nouvelle limite de l’agglomération sur le C.D 350
N°09-009 – Arrêté réglementant l’accès de tous les véhicules motorisés à la Zone d’Aménagement Concertée Gilbert Pillet
N°09-021 – Arrêté fixant les vacations funéraires
N°09-116 – Arrêté réglementant le déneigement et l’enlèvement du verglas

Salubrité

AR-N°19-189-Arrêté relatif à la sécurité, à l’hygiène, à la propreté et à la lutte contre le bruit sur territoire de la commune

Stationnement, circulation et limitation de vitesse

AR-03-080 – Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds et des véhicules de transport en commun sur l’ensemble de la voirie communale.
AR-05-015 – Arrêté réglementant le stationnement rue du Docteur Hutinel.
AR-05-021 – Arrêté réglementant le stationnement rue Pierre Dupont.
AR-05-062 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de l’avenue du Chemin de Fer, l’avenue Buffon, l’avenue Pierre Curie et l’allée Pierre Curie.
AR-05-064 – Arrêté réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des remorques non attelées sur le parking face aux n° 81–85 boulevard Victor Hugo.
AR-05-068 – Arrêté interdisant le stationnement de véhicules de type commercial sur le parking d’intérêt régional de la Gare SNCF, avenue de la Liberté.
AR-05-071 – Arrêté réglementant la circulation des poids lourds en transit d’un PTAC supérieur à 7,5 tonnes sur la RD 350, le RD  32 et le RD 216 en agglomération.
AR-06-013 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de la rue Arthur Papon avec la rue Berthelot.
AR-06-014 – Arrêté réglementant la circulation rue de Maison Rouge (portique limitant le gabarit des véhicules à 2,70 mètres de hauteur).
AR-06-049 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).
AR-06-050 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).
AR-06-051 – Arrêté réglementant le stationnement rue de l’Abbé Terruwe (stationnement du côté des numéros impairs).
AR-06-073 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Victor Hugo (zone bleue du n° 36 au n° 62bis et du n° 64 au n° 68).
AR-07-042 – Arrêté réglementant la circulation Chemin du Val des Dames (sens unique).
AR-07-043 – Arrêté réglementant le stationnement Chemin de Val des Dames.
AR-07-44 – Arrêté réglementant le stationnement rue Isaac Pereire.
AR-07-045 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (Panneau STOP au bout de l’avenue Isaac Péreire à son intersection avec le Boulevard Victor Hugo).
AR-07-046 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise partiellement en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros pairs du n° 2 au n° 4).
AR-07-047 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros impairs des immeubles bordant l’avenue sur sa partie traversant la place de l’Eole et débouchant sur le boulevard Victor Hugo).
AR-07-076 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace (suppression de la zone bleue du n° 14 au n° 16 bis, le stationnement s’effectuera du côté des numéros pairs).
AR-08-015 – Arrêté réglementant le stationnement sur les parkings rues Thiers et docteur Hutinel (stationnement des véhicules utilitaires interdit – sauf  les jours de marché).
AR-09-001 – Arrêté réglementant le stationnement impasse de la Breslerie.
AR-09-080 – Arrêté réglementant le stationnement place du Général Leclerc (zone bleue).
AR-10-064 – Arrêté réglementant la circulation avenue des Chênes.
AR-10-065 – Arrêté réglementant le stationnement avenue des Brie.
AR-11-051 – Arrêté réglementant la vitesse boulevard Romain Rolland.
AR-11-054 – Arrêté réglementant la vitesse rue Lamartine.
AR-11-061 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace.
AR-11-062 – Arrêté réglementant le stationnement boulevard Romain Rolland.
AR-11-063 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Gilbert Pillet.
AR-11-095 – Arrêté réglementant la circulation rue Pierre Dupond.
AR-11-096 – Arrêté réglementant la circulation rue de l’Abbé Terruwe.
AR-11-097 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.
AR-11-098 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.
AR-11-099 – Arrêté réglementant la circulation rue pierre Dupond.
AR-11-100 – Arrêté réglementant la vitesse rue de la Fontaine Saint Jean.
AR-11-118 – Arrêté réglementant le stationnement aux GIG-GIC sur les parkings publics.
AR-12-032 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.
AR-12-033 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux.
AR-12-034 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.
AR-12-039 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux entre la rue Berthelot et la rue Arthur Papon.
AR-12-040 – Arrêté réglementant le stationnement ZAC Eiffel.
AR-12-041 –  Arrêté réglementant le stationnement ZI Ampére.
AR-12-086 – Arrêté réglementant la vitesse avenue Adrien Ledoux.
AR-12-087 – Arrêté réglementant la vitesse rue Thiers.
AR-12-088 – Arrêté réglementant la vitesse rue du Docteur Hutinel.
AR-12-089 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
AR-12-090 – Arrêté réglementant le stationnement rue Arthur Papon.
AR-12-091 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
AR-12-092 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
AR-12-093 – Arrêté réglementant le stationnement rue arthur Papon.
AR-12-094 – Arrêté réglementant la circulation rue Thiers.
AR-13-010 – Arrêté réglementant la circulation au passage à niveau n°17

Divers

AR-02-052 – Arrêté réglementant la vente du muguet.
AR-04-036 – Arrêté réglementant l’utilisation du Colombarium.
AR-05-012 – Réglementation du marché.
AR-09-021 – Arrêté fixant les vacations funéraires.
AR-11-126 – Arrêté réglementant l’affichage d’opinion et l’affichage associatif.

Arrêtés temporaires

Environnement et cadre de vie

AR_N°002022_109_Arrêté réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de réalisation d’un branchement de gazTélécharger
AR_002022_118-Arrêté réglementant les conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux par SCANDELLA PAYSAGETélécharger
AR N°002022_124 – Réglementant et autorisant la société SOGETREL pour le compte de la société AMA TELECOM à réaliser des travaux de changement de cadre et dalle télécom Orange sur la RD32 au droit de l’intersection avec la rue Chambonnière.Télécharger
AR N°002022_125 – Réglementant et autorisant la société ENEDIS pour le compte de la société MARRON TP à réaliser des travaux de modification d’un branchement électrique au 26 rue des Erables.Télécharger
AR N°002022_126 – Réglementant et autorisant la société TERGI à réaliser des travaux de modification du réseau gaz, impasse de la Fosse Rouge.Télécharger
AR N°002022_129 – Réglementant et autorisant la société FGC à réaliser des travaux de génie civil pour la pose de fourreaux Boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR N°002022_130 – Réglementant et autorisant la société ECR à réaliser des travaux de génie civil pour la création d’un branchement de gaz Avenue Ampère.Télécharger
AR-N°002022_131- Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de génie civil pour le maillage du réseau gaz.Télécharger

Salubrité

AR_N°002022_100_Arrêté réglementant et autorisant la société TRANSDEV à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d’assainissement de la commune.

Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement

Divers

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