Arrêtés du Maire

Arrêtés permanents

Environnement et cadre de vie

N°04-084 – Arrêté réglementant le Parc du Val de Dames
N°08-127 – Arrêté fixant la nouvelle limite de l’agglomération sur le C.D 350
N°09-009 – Arrêté réglementant l’accès de tous les véhicules motorisés à la Zone d’Aménagement Concertée Gilbert Pillet
N°09-021 – Arrêté fixant les vacations funéraires
N°09-116 – Arrêté réglementant le déneigement et l’enlèvement du verglas
AR-N°002024_037- Arrêté d’abrogation de l’AR N°002000_038 portant réglement sur le nombre de personnes admises dans la tribune et dans les vestiaires du stade Lucien Laumondé.Télécharger
AR N°0002024_087 Portant autorisation d’ouverture au public du château du Val des DamesTélécharger

Salubrité

AR-N°19-189-Arrêté relatif à la sécurité, à l’hygiène, à la propreté et à la lutte contre le bruit sur territoire de la commune

Stationnement, circulation et limitation de vitesse

AR-03-080 – Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds et des véhicules de transport en commun sur l’ensemble de la voirie communale.
AR-05-015 – Arrêté réglementant le stationnement rue du Docteur Hutinel.
AR-05-021 – Arrêté réglementant le stationnement rue Pierre Dupont.
AR-05-062 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de l’avenue du Chemin de Fer, l’avenue Buffon, l’avenue Pierre Curie et l’allée Pierre Curie.
AR-05-064 – Arrêté réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des remorques non attelées sur le parking face aux n° 81–85 boulevard Victor Hugo.
AR-05-068 – Arrêté interdisant le stationnement de véhicules de type commercial sur le parking d’intérêt régional de la Gare SNCF, avenue de la Liberté.
AR-05-071 – Arrêté réglementant la circulation des poids lourds en transit d’un PTAC supérieur à 7,5 tonnes sur la RD 350, le RD  32 et le RD 216 en agglomération.
AR-06-013 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de la rue Arthur Papon avec la rue Berthelot.
AR-06-014 – Arrêté réglementant la circulation rue de Maison Rouge (portique limitant le gabarit des véhicules à 2,70 mètres de hauteur).
AR-06-049 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).
AR-06-050 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).
AR-06-051 – Arrêté réglementant le stationnement rue de l’Abbé Terruwe (stationnement du côté des numéros impairs).
AR-06-073 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Victor Hugo (zone bleue du n° 36 au n° 62bis et du n° 64 au n° 68).
AR-07-042 – Arrêté réglementant la circulation Chemin du Val des Dames (sens unique).
AR-07-043 – Arrêté réglementant le stationnement Chemin de Val des Dames.
AR-07-44 – Arrêté réglementant le stationnement rue Isaac Pereire.
AR-07-045 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (Panneau STOP au bout de l’avenue Isaac Péreire à son intersection avec le Boulevard Victor Hugo).
AR-07-046 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise partiellement en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros pairs du n° 2 au n° 4).
AR-07-047 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros impairs des immeubles bordant l’avenue sur sa partie traversant la place de l’Eole et débouchant sur le boulevard Victor Hugo).
AR-07-076 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace (suppression de la zone bleue du n° 14 au n° 16 bis, le stationnement s’effectuera du côté des numéros pairs).
AR-08-015 – Arrêté réglementant le stationnement sur les parkings rues Thiers et docteur Hutinel (stationnement des véhicules utilitaires interdit – sauf  les jours de marché).
AR-09-001 – Arrêté réglementant le stationnement impasse de la Breslerie.
AR-09-080 – Arrêté réglementant le stationnement place du Général Leclerc (zone bleue).
AR-10-064 – Arrêté réglementant la circulation avenue des Chênes.
AR-10-065 – Arrêté réglementant le stationnement avenue des Brie.
AR-11-051 – Arrêté réglementant la vitesse boulevard Romain Rolland.
AR-11-054 – Arrêté réglementant la vitesse rue Lamartine.
AR-11-061 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace.
AR-11-062 – Arrêté réglementant le stationnement boulevard Romain Rolland.
AR-11-063 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Gilbert Pillet.
AR-11-095 – Arrêté réglementant la circulation rue Pierre Dupond.
AR-11-096 – Arrêté réglementant la circulation rue de l’Abbé Terruwe.
AR-11-097 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.
AR-11-098 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.
AR-11-099 – Arrêté réglementant la circulation rue pierre Dupond.
AR-11-100 – Arrêté réglementant la vitesse rue de la Fontaine Saint Jean.
AR-11-118 – Arrêté réglementant le stationnement aux GIG-GIC sur les parkings publics.
AR-12-032 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.
AR-12-033 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux.
AR-12-034 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.
AR-12-039 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux entre la rue Berthelot et la rue Arthur Papon.
AR-12-040 – Arrêté réglementant le stationnement ZAC Eiffel.
AR-12-041 –  Arrêté réglementant le stationnement ZI Ampére.
AR-12-086 – Arrêté réglementant la vitesse avenue Adrien Ledoux.
AR-12-087 – Arrêté réglementant la vitesse rue Thiers.
AR-12-088 – Arrêté réglementant la vitesse rue du Docteur Hutinel.
AR-12-089 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
AR-12-090 – Arrêté réglementant le stationnement rue Arthur Papon.
AR-12-091 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
AR-12-092 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.
AR-12-093 – Arrêté réglementant le stationnement rue arthur Papon.
AR-12-094 – Arrêté réglementant la circulation rue Thiers.
AR-13-010 – Arrêté réglementant la circulation au passage à niveau n°17
AR-N°002023_038 – Arrêté instaurant un sens unique de circulation et la mise en place d’un STOP place du Général Leclerc.Télécharger
AR N°0002024_108 Arrêté Interdiction de stationnement des caravanes et résidences mobiles sur le territoire communal Télécharger

Divers

AR-02-052 – Arrêté réglementant la vente du muguet.
AR-05-012 – Réglementation du marché.
AR-09-021 – Arrêté fixant les vacations funéraires.
AR-11-126 – Arrêté réglementant l’affichage d’opinion et l’affichage associatif.
AR-N°002023_114 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Sylvie LALLEMANT adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_118 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Harmonie DA SILVA PEREIRA adjoint au Maire. Télécharger
AR-N°002023_115 – Arrêté de délégation de fonction à Mme Isabelle LENOIR adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_116 – Arrêté de délégation de fonction à Mr Olivier MATHEROT adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_117 – Arrêté de délégation de fonction à Mr Arnaud SEVESTE adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002024_029 – Portant délégation de fonction à Mme. Mylène ROUSSEL adjoint au maire.Télécharger

Arrêtés temporaires

Environnement et cadre de vie

AR N°0002024_102 Réglementant et autorisant les sociétés JEAN LEFEBVRE IDF, FLAN TERRASSEMENT ET SIGNATURE à réaliser des travaux de création d’un demi-échangeur sur la RD 1004 ainsi que des aménagements piétons sur la rue de Maison Rouge puis l’installation d’une base vie sur une zone de stationnement rue Eiffel, à compte du Lundi 16 Septembre 2024 jusqu’au Vendredi 28 Février 2025 inclus. Télécharger
AR N°0002024_135 Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux , la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par les sociétés SUEZ Eau France SAS et Séché ENVIRONNEMENT dans le cadre de la délégation de service public du 01 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_136 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et la stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUN dans le cadre du bail du 1 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025Télécharger
AR N°0002024_137 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société HELP ou son sous-traitant dans le cadre du bail d’éclairage public du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_138 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux de tonte des espaces verts réalisés par la société ID VERDE dans le cadre du bail du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_139 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans la cadre du bail Voirie du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_140 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux d’élagages et d’abattages réalisés par la société HATRA dans le cadre du bail élagage du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_143 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par GRDF à réaliser des travaux d’extension sur 105ml de réseau et branchement gaz au 54 rue de Maison Rouge du lundi 13 Janvier 2025 au lundi 17 Février 2025 inclus.Télécharger

Salubrité

Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement

AR N°0002024_100 Règlementant et autorisant la société SBG LUTECE à réaliser des travaux d’installation de 16 poteaux 1.00 x 1.00 moitié sur le trottoir sur environ 400m pour le branchement électrique du chantier au poste ARBORETUM sur la rue de Paris du mercredi 04 septembre 2024 au vendredi 06 septembre 2024 inclus pour une durée de 570 jours.Télécharger

Divers

Autres autorités

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