Arrêté N°0002026_122 Portant interdiction de consommer de l’alcool sur certaines voies publique “annule et remplace l’arrêté N°0002026_082 du 5 juin 2026 07 Août 2026 Télécharger
Décision N°002026_048 Annule et remplace la décision N°002026_045 Convention d’occupation précaire du logement groupe scolaire Victor Hugo avec un box de stationnement (4 rue Lamartine 1er étage gauche) Mme DUTOT 03 Août 2026 Télécharger
Décision N°002026_049 Annule et remplace la Décision N°002026_044 Convention d’occupation précaire du logement du groupe scolaire Victor Hugo (4 rue Lamartine 1er étage droite) Mme HULOT 03 Août 2026
Décision N°002026_046_ Contrat de Cession de droit de représentation “L’enlèvement de la bibliothécaire” à destination du public de la médiathèque. 28 Juillet 2026 Télécharger
Décision N° 002026_047_ Acquisition de cabine de vote auprès de la Société GED Event 28 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_121_ Règlementant le stationnement et la circulation rue du Docteur Hutinel (angle de la rue Berthelot à la rue Thiers). Le samedi 5 septembre 2026 de 6h00 à 21h00, afin d’assurer la sécurité lors du Forum des associations sportives et culturelles. 24 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_120: portant interdiction à la baignade dans le plan d’eau de la mare Pincon 21 Juillet 2026 Télécharger
Décision N°002026_044: convention d’occupation du logement du groupe scolaire Victor Hugo (4 rue Lamartine, 1er étage droite) 17 Juillet 2026 Télécharger
Décision N°002026_045: convention d’occupation du logement groupe scolaire Victor Hugo avec un box de stationnement (4 rue Lamartine – 1er étage gauche) 17 Juillet 2026 Télécharger
AM N° 0002026_119 Portant réglementation de l’usage des feux et des barbecues sur la commune 16 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_117_Autorisant Monsieur HENRY Julien à occuper domaine public en stationnant un benne au droit du 19 rue Arthur Papon le vendredi 24 juillet 2026. 09 Juillet 2026 Télécharger
Décision N°002026_043: contrat d’entretien de l’élévateur PMR situé au 43 rue de Paris – société ERMHES 9 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_115: autorisant M. DURO à stationner un camion au 2-6 bd Aristide Briand le 18/07/2026 9 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_116: annule et remplace l’AM N°0002026_106 autorisant l’occupation du domaine public par Mme TRCKA dans le cadre de la fete foraine située place du Mesnil, rue de Vignolles 7 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_113: autorisant la société Manosque déménagement à stationner un camion au 36 bd Victor Hugo le 22/07/2026 6 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_115_Autorisant la société Routes et Chantiers Modernes à réaliser des travaux de réaménagement et d’extension du Parking Esther Breton du 15 juillet 2026 au 27 novembre 2026 inclus. 06 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_106_Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Mme TRCKA dans le cadre de la fête foraine située place du Mesnil, rue de Vignolles 02 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_105_Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Mr SABAI dans le cadre de la fête foraine située place du Mesnil, rue de Vignolles 02 Juillet 2026 Télécharger
AM N°0002026_107_Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Mr TONNELIER dans le cadre de la fête foraine située place du Mesnil, rue de Vignolles 02 Juillet 2026 Télécharger