DELIBERATION N°02024_54 Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pra 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_55 Tarifs des accueils périscolaires à compter du 1er janvier 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_56 Tarifs de la restauration collective pour l’année 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_58 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement à compter du 1er janvier 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_59 Tarifs classe de découverte école élémentaire Victor Hugo – année civile 2025 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_60 Demande de subvention classe de découverte école élémentaire Victor Hugo 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_62 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBEARTION-N°02024_61-GTO-Rugby-Centre-77-Demande-de-subvention-de-fonctionnement-exceptionnelle.pdf 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_63 Recensement de la population Désignation d’un coordonnateur et création des emplois d’agents recenseurs et 17 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_64 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet 17 Octobre 2024 Télécharger
Décision N°002024_74 Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association du temps pour la musique 15 Octobre 2024 Télécharger
Décision N°002024_75 Convention d’honoraires avec la SELARL ANNE BOST AVOCAT pour les questions juridiques en matière de ressources humaines 15 Octobre 2024 Télécharger
Décision N°002024_073 Contrat de location de décoration de Noël avec la société FESTILIGHT 14 Octobre 2024 Télécharger
Décision n°002024_72 Convention de mise à disposition de locaux dans le cadre des activités de la crèche familiale “Bulle d’Eveil”. 30 Septembre 2024 Télécharger
DECISION N°002024_71 Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour classe de neige et milieu montagnard 24 Septembre 2024 Télécharger
DECISION N°002024_70 Contrat pour les animations de Noël – Jeux et manèges dans le cadre du marché de Noël 20 Septembre 2024 Télécharger
AR N°0002024_108 Arrêté Interdiction de stationnement des caravanes et résidences mobiles sur le territoire communal 17 Septembre 2024 Télécharger
Décision N°002024_069 Mission d’assistance à Maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude de faisabilité aboutissant à la rédaction d’un programme fonctionnel et technique pour la création d’un restaurant scolaire. 13 Septembre 2024 Télécharger