délibération N°02025_028 – participation communale aux titres de transport IMAGINE ‘R 9 Avril 2025 Télécharger
délibération N°02025_029 – approbation des modifications du règlement de restauration scolaire 9 Avril 2025 Télécharger
délibération N°02025_032 – fixation des tarifs de locations de salles communales et adoption des règlements de mise à disposition et de locations de salles 9 Avril 2025 Télécharger
délibération N°02025_033 – approbation convention de transfert de propriété matériel école maternelle V. Hugo pour projet vélo 9 Avril 2025 Télécharger
délibération N°02025_035 – cession de véhicule par l’intermédiaire de la plateforme AGORASTORE 9 Avril 2025 Télécharger
délibération N°02025_036 – création d’emplois permanents au tableau des effectifs 9 Avril 2025 Télécharger
délibération N°02025_037 – modalité de mise en œuvre de vacations pour les besoins de l’encadrement de la pause méridienne, ALSH et périscolaire 2025-2026 9 Avril 2025 Télécharger
délibération N°02025_034 – bilan triennal de l’état zero artificialisation nette 9 Avril 2025 Télécharger
Délibération N°02025_031 – modification du règlement de fonctionnement de l’ALSH l’arbre aux enfants 9 Avril 2025 Télécharger
Décision n°002025_033 – contrat de maintenance premunil HC et gestion annuelle de la base de données nationale pour 17 défibrillateurs par la société DEFIBRIL 31 Mars 2025 Télécharger
Décision n°002025_034 – assistance à maitrise d’ouvrage avec la société Proconsulting en vue de la réalisation du dossier de renouvellement et d’extension de la vidéoprotection 31 Mars 2025 Télécharger
Décision N°002025_032 – contrat d’assistance maitrise d’ouvrage avec la société “MANERGY ETUDE DES FLUIDES” en vue de la mise en place d’un marché d’entretien de chaufferies, centrales de traitement d’air et syst. de climatisation des bâtiments communaux 27 Mars 2025 Télécharger
Décision 002025_028 – convention d’objectifs et de financement pour l’ALSH periscolaire 19 Mars 2025 Télécharger
Décision 002025_029 – convention d’objectifs et de financement pour ALSH extrascolaire 19 Mars 2025 Télécharger
Décision 002025_030 – convention d’objectif et de financement pour l’ALSH “accueil adolescents” 19 Mars 2025 Télécharger
AM 0002025_015 – arrêté instaurant l’installation d’un nouveau dispositif rétrécissant la largeur à 2m30 sur la rue de Maison Rouge 17 Mars 2025 Télécharger
Décision 002025_026 – contrat de maitrise d’œuvre avec la société TEST INGENIERIE SAS en vue de la réalisation des travaux issus du SDA 27 Février 2025 Télécharger
Décision 002025_027 – contrat de maitrise d’œuvre avec la société A2M en vue de la démolition de bâtiments existants situés au 42 rue de Paris et reprise des abords 3 Mars 2025 Télécharger