DECISION N°002024_57 Contrat de maintenance “SERENITE” pour les deux panneaux lumineux, rue de Paris et avenue d’Armainvilliers émis par la société LUMIPLAN VILLE 22 Juillet 2024 Télécharger
DECISION N°002024_56 Contrat d’organisation du spectacle de Noël des écoles maternelles 12 Août 2024 Télécharger
AR N°0002024_084 Prolongation de l’arrêté municipal N°0002024_077 règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de terrassement et réseaux électrique sur la rue de Maison Rouge du samedi 03 août 2024 au vendredi 09 août 2024 inclus. Juillet 2024 Télécharger
DELIBERATION-N°02024_46 Adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2024 12 Juin 2024 Télécharger
DELIBERATION-N°02024_47 Commissions municipales facultatives : désignation de membres 12 Juin 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_49 Dissolution du syndicat mixte à vocation multiple de la région de Tournan-En-Brie (SMAVOM) Répartition de l’actif du syndicat_ 12 Juin 2024 Télécharger
AR N°0002024_052 – Autorisant l’organisation d’une manifestation publique en vue de la vente ou l’échange d’objets mobiliers le dimanche 2 juin 2024 dans le parc du Val des Dames 27 Mai 2024 Télécharger
AR-N°002024_041 – Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par Monsieur Barthélémy BALLESTER, Président de l’association “The Timberwolves” le dimanche 22 septembre 2024 21 Mai 2024 Télécharger
AR-N°002024_037- Arrêté d’abrogation de l’AR N°002000_038 portant réglement sur le nombre de personnes admises dans la tribune et dans les vestiaires du stade Lucien Laumondé. 15 Avril 2024 Télécharger