AM N°0002025_087: règlementant et autorisant Monsieur C. à réaliser un bateau d’accès à sa propriété sise 19 avenue Clément Ader du 27/10 au 27/11/2025 14 Octobre 2025 Télécharger
Avenant N°1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distrib. d’élec. et de la fourniture d’énergie élec. aux tarifs règlementés de vente 14 Octobre 2025 Télécharger
Décision N°002025_076: contrat de service ARPEGE CT00004247 abonnement maintenance du logiciel espace citoyen premium 14 Octobre 2025 Télécharger
Décision N°002025_075: avenant au devis n°T17042025-1 démolition d’un bâtiment au 42 rue de Paris 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_057: adoption du PV de la séance du CM du 26/06/2025 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_059: approbation de l’avenant au contrat de concession pour le service public du réseau d’électricité ENEDIS 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025-062: convention relative à la mise à disposition d’abris voyageurs avec le Département de Seine-et-Marne 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_063: convention de participation aux coûts des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l’EPS au collège, entre le Département de Seine-et-Marne, la commune et le collège Hutinel 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_066: délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération 02025_015 du 9/04/2025 intitulée “rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France – exercice 2024” 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_067: attribution d’une subvention exceptionnelle pour le GTO Rugby 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_068: création d’emplois permanents à temps non-complet 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_069: création d’emplois permanents au tableau des effectifs au titre des avancements de grade 2025 14 Octobre 2025 Télécharger
Délibération N°02025_072: tarifs de l’étude surveillée à compter du 1er janvier 2025 14 Octobre 2025 Télécharger