Actes

délibération 002024_73 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2024 dans l’attente du vote du budget 2025

27 Novembre   2024

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délibération 002024_72 Compte-rendu des décisions du Maire

27 Novembre   2024

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délibération 002024_71 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 octobre 2024

27 Novembre   2024

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AR N°0002024_35 Exécution de travaux , la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par les sociétés SUEZ Eau France SAS et Séché ENVIRONNEMENT dans le cadre de la délégation de service public du 01 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre   2024

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AR N°0002024_36 Exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et la stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUN dans le cadre du bail du 1 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre   2024

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AR N°0002024_137 Exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société HELP ou son sous-traitant dans le cadre du bail d’éclairage public du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre   2024

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AR N°0002024_138 Exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux de tonte des espaces verts réalisés par la société ID VERDE dans le cadre du bail du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre   2024

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AR N°0002024_139 Exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans la cadre du bail Voirie du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre   2024

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AR N°0002024_140 Exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux d’élagages et d’abattages réalisés par la société HATRA dans le cadre du bail élagage du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre   2024

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AR N°0002024_141

19 Novembre   2024

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Décision N°002024_82 Fongibilité des crédits 2024 : décision budgétaire modificative N°3 portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

6 Novembre   2024

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Décision N°002024_081 Pack évolution Berger Levrault e.magnus RH SAAS vers BL RH SAAS

4 Novembre   2024

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DECISION N°002024_080 Cession pour recyclage, de conteneurs à déchets ménager auprès de la société Plastic Pool Europe.

4 Novembre   2024

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DECISION N°002024_78 Contrat de contrôle des installations des digi alerte avec la société DESMAREZ.

22 Octobre   2024

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DECISION N°002024_79 Contrat de Cession de droit de représentation “le loup en slip” à destination du public de la médiathèque.

22 Octobre   2024

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Décision N°002024_77 Fongibilité des crédits 2024 : décision budgétaire modificative N°2 portant virement de crédit de chapitre à chapitre

21 Octobre   2024

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DECISION N°002024_76 Evolution de Mélodie et Requiem en gamme Opus, hébergement en mode SAAS des applications Adagio, Maestro, Mélodie et Requiem

18 Octobre   2024

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DELIBERATION N°02024_62 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs

17 Octobre   2024

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DELIBERATION N°02024_53 Convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat

17 Octobre   2024

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DELIBERATION N°02024_60 Demande de subvention classe de découverte école élémentaire Victor Hugo

17 Octobre   2024

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