Actes – Page 9 – Gretz-Armainvilliers

délibération 002024_84 Création d’emplois permanents au tableau des effectifs

29 Novembre 2024

délibération 002024_71 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 octobre 2024

27 Novembre 2024

délibération 002024_72 Compte-rendu des décisions du Maire

27 Novembre 2024

délibération 002024_73 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2024 dans l’attente du vote du budget 2025

27 Novembre 2024

délibération 002024_74 Dissolution SMAVOM de la région de Tournan reprise de résultat et décision modificative

27 Novembre 2024

délibération 002024_75 Dissolution de l’association syndicale autorisée drainage de Gretz Armainvilliers décisison modificative N°2

27 Novembre 2024

délibération 002024_76 Constitution de dotations aux provisions pour risques et créances douteuses et décision modificative N°3

27 Novembre 2024

délibération 002024_77 CCAS versement anticipé d’une partie de la contribution communale

27 Novembre 2024

délibération 002024_78 Tarifs ALSH à compter du 01/01/2025

27 Novembre 2024

délibération 002024_79 Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux

27 Novembre 2024

délibération 002024_80 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – 2023

27 Novembre 2024

délibération 002024_81 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du SMIAEP – 2023

27 Novembre 2024

délibération 002024_82 Concession du service public de l’assainissement sous forme d’affermage

27 Novembre 2024

délibération 002024_83 Création d’un emploi non permanent au titre d’une activité accessoire

27 Novembre 2024

AR N°0002024_140 Exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux d’élagages et d’abattages réalisés par la société HATRA dans le cadre du bail élagage du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre 2024

AR N°0002024_141

19 Novembre 2024

AR N°0002024_142 Règlementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 16m aéro souterrain au 13 avenue des Bruyères du lundi 30 décembre 2024 au vendredi 17 janvier 2025 inclus.

19 Novembre 2024

AR N°0002024_143 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par GRDF à réaliser des travaux d’extension sur 105ml de réseau et branchement gaz au 54 rue de Maison Rouge du lundi 13 Janvier 2025 au lundi 17 Février 2025 inclus.

19 Novembre 2024

AR N°0002024_35 Exécution de travaux , la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par les sociétés SUEZ Eau France SAS et Séché ENVIRONNEMENT dans le cadre de la délégation de service public du 01 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre 2024

AR N°0002024_36 Exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et la stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUN dans le cadre du bail du 1 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025

19 Novembre 2024

Résultats 161 à 180 sur 693

Envoyer par e-mail