ARRÊTÉS
ARRÊTÉS PERMANENTS
ARRÊTÉS TEMPORAIRES
AR-N°002023_024 – Réglementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de création d’un branchement Eu et création d’un branchement AEP au 6 Allée du Chemin de Fer.Télécharger
AR-N°002023_025 – Réglementant et autorisant la société SAS du Chemin de Fer représenté à réaliser des travaux de création d’un bateau d’accès à une propriété privée au 6 Avenue du Chemin de Fer.Télécharger
AR N°002023_026 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 1m Aero souterrain au 6 Avenue du Chemin de Fer.Télécharger
AR N°002023_027 – Réglementant et autorisant la société Sté Alyce mandaté par la CC Les Portes Briardes à installer un compteur tube pneumatique pour compter les véhicules sur la rue de la Liberté, la Rue de Paris et l’Avenue d’Armainvilliers.Télécharger
AR N°002023_078 – Portant constitution du Comité Social Territorial de la commune de Gretz-Armainvilliers.Télécharger
AR N°002023_09 – Instaurant une interdiction de stationner du N°14 au N°10 de la rue Buffon et au N°2 de l’impasse du Chemin vert.Télécharger
AR N°002023_029 – Réglementant la circulation lors du carnaval qui aura lieu le samedi 1er avril 2023.Télécharger
AR-N°002023_030 – Réglementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 1 avenue Gustave Eiffel.Télécharger
AR-N°002023_031 – Réglementant et autorisant la société TPSM mandaté par GRDF Brétigny à réaliser la modification d’un branchement gaz au 21 rue Gambetta.Télécharger
AR-N°002023_032 – Réglementant et autorisant la société TPSM mandatée par GRDF Brétigny à réaliser la modification d’un branchement de gaz au 6 avenue du Chemin de Fer.Télécharger
AR N°002023_033 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux de tonte des espaces verts réalisés par la société ID VERDE.Télécharger
AR-N°002023_035 – Réglementant et autorisant la société COLAS à réaliser des travaux de réalisation des engazonnements sur l’Avenue Ampère et la Rue de Maison Rouge.Télécharger
AR-N°002023_037 – Réglementant et autorisant la société TERGI mandaté par CANETUD-EDIGIO LOPEZ à réaliser des travaux de deux fouilles sur accotement pour vérifier un défaut sur tube GRT Gaz à l’angle de la rue de Maison Rouge.Télécharger
AR-N°002023_039 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 1m Aero souterrain et fouille sur l’Avenue de la Liberté (D350).Télécharger
AR-N°002023_040 – Réglementant et autorisant la société Axel Travaux à réaliser des travaux de construction d’un bâtiment industriel avec création de 40 places de stationnement nécessitant un accès de chantier d’une emprise de 7m2 sur trottoir avec bateau au 54 Rue de Maison Rouge.Télécharger
AR-N°002023_041 – Réglementant et autorisant la société KINGSTONE au stationnement d’une benne au 7-9 Avenue Carnot.Télécharger
AR-N°002023_036 – Réglementant et autorisant la société TPF à réaliser des travaux de remplacement d’un coffret endommagé au 19 Avenue de Brie.Télécharger
AR-N°002023_042 – Réglementant et autorisant la société ENEDIS à réaliser des travaux de remplacement d’un poteau bois au 4 Avenue Pierre et Marie Curie.Télécharger
AR-N°002023_043 – Réglementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de fouille pour le remplacement d’un poteau bois au 4 avenue Pierre et Marie Curie.Télécharger
AR-N°002023_045 – Réglementant et autorisant la société GTO à réaliser des travaux de création d’un branchement AEP 9 bis Rue d’Alsace.Télécharger
BUDGET
DÉCISIONS
Communication
DECISION-N°002023_018 – Contrat de cession de droit général avec la société Collectivision pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_023 – Contrat d’hébergement 2023 sur site internet de la ville avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002023_032 – Prestation pour la conception et la réalisation d’un spectacle pyrotechnique.Télécharger
Crèche
Direction générale
Enfance – Scolaire
Informatique
Police municipale
Technique
DECISION-N°002023_035 – Contrat de maintenance préventive FULL SERVICE de la balayeuse type MIC 34C par la société KARCHER.Télécharger
DECISION N°002023_036 – Contrat de mise en propreté des ventilations de cuisine par la société Novalair.Télécharger
DECISION N°002023_037 – Contrat d’hygiénisation aéraulique VMC des bâtiments communaux par la société Novalair.Télécharger
DECISION N°002023_039 – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le site de la restauration scolaire ALSH avec la société Gaz de Bordeaux.Télécharger
DECISION-N°002023_041 – Avenant d’ajustement contractuel au contrat N°3040-0011 “Véhicule à moteur” avec la compagnie SMACL assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_042 – Renouvellement du contrat de maintenance des défibrillateurs par la société Défibril.Télécharger
DECISION-N°002023_043 – Contrat de fourniture de gaz naturel à prix fixe N°2010007142866 pour le site de la restauration scolaire-ALSH avec la société EDF.Télécharger
DECISION-N°002023_044 – Contrat de prestations de vérifications périodiques des accessoires et engins de levage n°JETLOC20042023MAIRIE-GRETZ-ST proposé par la société JET LOCATION OUTILLAGE CONTROLE.Télécharger
DECISION-N°002023_045 – Marché public relatif aux travaux neufs et d’entretien de la voirie et de la signalisation.Télécharger
DECISION-N°002023_051 – Contrat de prestations de vérifications électriques périodique des bâtiments communaux avec la société APAVE (seconde reconduction).Télécharger
DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 20 Mars 2023
Conseil Municipal du 13 Avril 2023
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_011 à DELIB N°002023_016Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_017 à DELIB N°002023_018Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_019 Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_020 à DELIB N°002023_026Télécharger
ARCHIVES
ARRÊTÉS DU MAIRE
DÉCISIONS
Decision-002022_36-renouvellement-convention-dobj.-et-de-financement-entre-la-commune-et-la-CAFTélécharger
DECISION N°002022-54-convention-avec-Mme-Sandrine-Drean-pour-laniamtion-dateliers-de-relaxation-et-de-bien-etre-a-destination-des-enfants-accueillis-au-sein-de-lALSH-Télécharger
DECISION N°002022_045 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Zébuline.Télécharger
DECISION N°002022_058-convention-cession-droits-de-representation-spectacle-association-Bacs-a-SableTélécharger
DECISION N°002022_62-avenant-au-contrat-Cote-Decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-de-deux-classes-de-lecole-G.-TraversTélécharger
DECISION N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo-Télécharger
Decision-N°002022_167-Extension-de-garantie-constructeur-pour-le-materiel-DELL-Storage-SCv2020Télécharger