Publicité des actes

ARRÊTÉS

ARRÊTÉS PERMANENTS

ARRÊTÉS TEMPORAIRES

AR N°002022_129 – Réglementant et autorisant la société FGC à réaliser des travaux de génie civil pour la pose de fourreaux Boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR N°002022_130 – Réglementant et autorisant la société ECR à réaliser des travaux de génie civil pour la création d’un branchement de gaz Avenue Ampère.Télécharger
AR N°002022_131 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de génie civil pour le maillage du réseau gaz.Télécharger
AR-N°002022_132 – Portant modification de l’AR N°002021_081.Télécharger
AR-N°002022_133 – Portant modification de l’AR N°002021_160.Télécharger
AR-N°002022_134 – Portant modification de l’AR N°002022_039.Télécharger
AR-N°002022_137 – Réglementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de branchement d’eau et création de compteur avec Pierre et Marie Curie.Télécharger
AR-N°002022_138 – Réglementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de branchement d’eau et renouvellement de compteur allée d’Epernay.Télécharger
AR-N°002022_139 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement pour branchement aero-sout 24ml sous trottoir et chaussée Avenue du Square.Télécharger
AR-N°002022_140 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement de 22 mètres et fouille à la place Clément AderTélécharger
AR-N°002022_141 – Réglementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de branchement d’eau et création de compteur avec Pierre et Marie CurieTélécharger
AR-N°002022_142 – Réglementant et autorisant la société CO.RE_.BAT à réaliser des travaux de raccordement individuel du 6 au 10 avec des MarroniersTélécharger
AR N°002023_002 – Réglementant et autorisant la société CDA à réaliser des travaux de renouvellement d’un poteau incendie en bouche incendie.Télécharger
AR N°002023_003 – Réglementant et autorisant la société CDA à réaliser des travaux de renouvellement d’un poteau incendie en bouche incendie.Télécharger
AR N°002023_001 – Portant modification de l’arrêté N°002022_132 du 2 décembre 2022.Télécharger
AR N°002023_004 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société HELP ou son sous-traitant dans le cadre du bail d’éclairage public.Télécharger
AR N°002023_005 – Réglementant et autorisant la société ECR à réaliser des travaux de création d’un branchement de gaz au 17/25 Avenue Ampère.Télécharger
AR N°002023_006 – Autorisant le promoteur KINGSTONE PROMOTION (SCCV GRETZ CARNOT) à occuper le domaine public au droit de son chantier situé rue Carnot.Télécharger
AR-N°002023_008 – Réglementant temporairement l’utilisation de tous les terrains de sports du stade du Val des Dames.Télécharger
AR N°002023_007 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans le cadre du bail voirie.Télécharger
AR N°002023_010 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de création d’un branchement de gaz au 7 avenue Carnot.Télécharger

BUDGET

DÉCISIONS

Communication

Décision N°002022_061 – Prestation pour un spectacle musical et de danse de l’Association AMIDON.Télécharger

Crèche

DECISION N°002022_056 – Signature d’une convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Gretz-Armainvilliers, relative au fonctionnement de la structure multi-accueil “Maison de la petite enfance – Espace Carmen Carpentier”Télécharger
Décision N°002023_03 – Convention avec Azillis Le Dévéhat, psychomotricienne, pour l’animation de séances de psychomotricité dans le cadre des activités du multi-accueil.Télécharger

Direction générale

DECISION N°002022_60-convention-de-mise-a-disposition-de-locaux-au-CCASTélécharger
DECISION N°002023_09-Reconduction-contrat-SACEM-n°02-10002029678-01Télécharger
DECISION N°002023_10-Reconduction-contrat-SACEM-n°02-10002025609-01Télécharger

Enfance – Scolaire

Décision N°002022_058 – Convention de cession des droits de représentation d’un spectacle avec l’association “dans les bacs à sable”.Télécharger
Décision N°002022_62-avenant-au-contrat-Cote-Decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-de-deux-classes-de-lecole-G.-TraversTélécharger
Décision N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo-Télécharger
Décision N°002022_066 – Avenant N°2 au marché de fourniture de repas pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la ville de Gretz-ArmainvilliersTélécharger
Décision N°002022_70-Avenant-n°1-au-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-accueils-de-loisirs-sans-hebergement-de-la-villeTélécharger
Décision N°002023_008 – Convention avec Mme. Sandrine DREAN pour l’animation d’ateliers de relaxation et de bien-être à destination des enfants accueillis au sein de l’ALSH.Télécharger
DECISION N°002023_002 – Marché de transports scolaires, périscolaires et sorties des accueils de loisirs sans hébergement.Télécharger

Informatique

DECISION N°002022_167-Extension-de-garantie-constructeur-pour-le-materiel-DELL-Storage-SCv2020Télécharger
DECISION N°002022_168-Contrat-de-maintenance-et-telegestion-materiel-de-telephonie-VoIPTélécharger

Police municipale

DECISION-N°002022_041-SACPA – Capture et prise en charge des carnivores domestiques sur la voie publiqueTélécharger
DECISION-N°002022_050 – Contrat de maintenance par la société LOGITUD SOLUTION des progiciels MUNICIPOL PM et CANISTélécharger
DECISION-N°002022_051 – Contrat de service RPX relatif à la location d’une fréquence hertzienne avec la société DESMAREZ SASTélécharger
DECISION-N°002022_052 – Avenant au contrat de maintenance d’un terminal de verbalisation avec la société LOGITUD SolutionsTélécharger

Technique

DECISION N°002022_059 – Avenant N°1 à l’ordre de service N°2 du 16 mars 2022 relatif au remplacement des chaufferies de l’école maternelle Victor Hugo, Marché N°2020-08-01 Lot 1.Télécharger
DECISION N°002022_067 – MAPA “Prestation de propreté urbaine 2023-2025” Lot 01 “Balayage mécanique des voies et des caniveaux”Télécharger
DECISION N°002022_068 – MAPA “Prestation de propreté urbaine 2023-2025” Lot 02 “Mise à disposition de bennes et caisses palettes et transports vers le site de traitement”.Télécharger
DECISION N°002022_069 – Cession de véhicules.Télécharger
Décision N°002023_005 – Contrat de conseil et d’assistance en urbanisme.Télécharger
Décision N°002023_006 – Contrat de prestation d’assistance en marchés publics avec le cabinet “Cellule Marchés”. Télécharger
DECISION N°002023_011 – Contrat de nettoyage des vitres des bâtiments communaux avec la société Service Nettoyage Entretien.Télécharger

DÉLIBÉRATIONS

Conseil Municipal du 15 Novembre 2022

Conseil-municipal-du-15.11.2022-Liste-des-deliberationsTélécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 15 Novembre 2022 – DELIB N° 002022-44 à DELIB N°002022-57Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal du 15 Novembre 2022 – DELIB N°002022-58 à DELIB N°002022-67Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 15 Novembre 2022 – DELIB N°002022-68Télécharger

ARCHIVES

ARRÊTÉS DU MAIRE

Arrêté 2022_072 ouverture de l’enquête publiqueTélécharger
AR_N°002022_078_ENEDISTélécharger
AR_002022_079 – SUEZTélécharger
AR_N°002022_080_ERT-TECHNOLOGIESTélécharger
AR_N°002022_081_AXEO-TPTélécharger
AR_N°002022_082_CJL-EVOLUTIONTélécharger
AR_N°002022_083_FGC-TRAVAUX-PUBLICSTélécharger
AR_N°002022_084_STPSTélécharger
AR_N°002022_090_AXEO-TPTélécharger
ARRETE-MUNICIPAL-N°0002022_092-reglementant-stationnement-et-circulation-FORUMTélécharger
AR-2022_099 – SOGETRELTélécharger
AR_N°002022_100_TRANSDEVTélécharger
AR-2022_101 – SADE TELECOMTélécharger
AR N°002022_102 – Réglementant et autorisant la société MSVTP pour le compte du département de Seine-et-Marne à remplacer un panneau de signalisation directionnel à l’angle de la rue Gambetta et de la rue de Paris.Télécharger
AR-002022_103 – GTOTélécharger
AR_N°002022_107_MARRON-TP-2Télécharger
AR_N°002022_108_TPSM-1-3Télécharger
AR_N°002022_109_TPSM-2-3Télécharger
arrete-0002022_110-FGC-1Télécharger
AR_N°002022_111_TM2S-1Télécharger
AR_N°002022_112_LUCCA-1Télécharger
AR_N°002022_117-KINGSTONE-PROMOTIONTélécharger
AR_002022_118-SCANDELLA-PAYSAGE-1Télécharger
AR_2022_119-Fermeture-du-PN18Télécharger
AR_N°002022_121-TRAVAUX-MUSSETTélécharger
AR_N°002022_122-TRAVAUX-GAMBETTA-LEDOUXTélécharger

DÉCISIONS

DECISION N°002022_23 Contrats d’abonnement Panneau CDC IntermarchéTélécharger
Decision-002022_36-renouvellement-convention-dobj.-et-de-financement-entre-la-commune-et-la-CAFTélécharger
DECISION-2022_037-dufay-mandre-1Télécharger
Decision-002022_38-Logitud-Contrat-de-maintenanceTélécharger
Decision-002022_039-REDIAM-Extension-de-garantie-serveur-DELLTélécharger

DÉLIBÉRATIONS

RÈGLEMENTS

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