ARRÊTÉS
ARRÊTÉS PERMANENTS
AR-N°002023_114 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Sylvie LALLEMANT adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_118 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Harmonie DA SILVA PEREIRA adjoint au Maire.Télécharger
AR-N°002023_115 – Arrêté de délégation de fonction à Mme Isabelle LENOIR adjoint au Maire.Télécharger
ARRÊTÉS TEMPORAIRES
AR-N°002023_110 – Réglementant temporairement l’utilisation de l’Arboretum et du stade du Val des Dames en raison d’un tir de feux d’artifices. Télécharger
AR-N°002023_112 – Réglementant et autorisant Mme. Annie JAMET à la pose d’une échelle sur le trottoir pour le talochage des murs de son garage. Télécharger
AR-N°002023_119 – Fermeture du stade du Val des Dames le Samedi 18 Novembre 2023 et le Dimanche 19 Novembre 2023 en raison des prévisions météorologique.Télécharger
AR-N°002023_120 – Réglementant et autorisant la société VRD de la Brie mandaté par la CC Les Portes Briardes à la création d’une allée piétonne provisoire en grave le long de la RD32.Télécharger
AR-N°002023_121 – Réglementant et autorisant la société BIR à l’ouverture et confections de massifs sur la rue de Paris.Télécharger
AR-N°002023_124 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux d’enfouissement des réseaux électriques du 18 Rue de Paris au 69 Rue de Paris, 3 Rue Gambetta à l’angle de la Rue de Paris, 3 Avenue d’Armainvilliers à l’angle de la Rue de Paris, Rue de Paris (Gymnase Hutinel à la résidence Champagne). Télécharger
AR-N°002023_125 – Réglementant et autorisant Mme. Annie JAMET à la pose d’une échelle sur le trottoir pour le talochage des murs de son garage. Télécharger
AR-N°002023_126 – Réglementant et autorisant la société VRD de la Brie mandaté par la CC Les Portes Briardes à la création d’un allée piétonne provisoire en grave le long de la RD32. Télécharger
AR-N°002023_122 – Réglementant la circulation lors de la retraite aux flambeaux qui aura lieu le samedi 2 Décembre 2023.Télécharger
AR-N°002023_123 – Réglementant temporairement le stationnement et la circulation rue Thiers, Rue du Docteur Hutinel ainsi que sur le parking situé rue Thiers.Télécharger
AR-N°002023_127 – Fermeture des terrains en herbes du stade du Val des Dames ainsi que du Stade Lucien Laumondé. Télécharger
AR-N°002023_128 – Réglementant et autorisant la société INFRANEO représentée par Mme Jocelyne FONTAINE au carottage d’enrobés pour recherche d’amiante et HAP.Télécharger
AR-N°002023_129 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux d’élagages d’abattages réalisés par la société HATRA.Télécharger
AR-N°002023_130 – Réglementant et autorisant la société VRD de la Brie mandaté par la CC Les Portes Briardes à la réfection d’enrobés devant l’arrêté de bus Denis Papin.Télécharger
AR-N°002023_131 – Fermeture des terrains en herbe du stade du Val des Dames ainsi que du Stade Lucien Laumondé le samedi 16 décembre et le dimanche 17 décembre en raison des prévisions météorologique.Télécharger
AR-N°002023_132 – Portant réglementation des conditions d’exécution des travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par les sociétés SUEZ Eau France SAS et Séché Environnement dans le cadre de la délégation de service public. Télécharger
AR-N°002023_134 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans le cadre du bail voirie.Télécharger
AR-N°002023_135 – Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de création de 2 branchements eau sur l’avenue de la Liberté.Télécharger
AR-N°002023_136 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux de tonte des espaces verts réalisés par la société ID VERDE.Télécharger
AR-N°002023_137 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société HELP ou son sous-traitant.Télécharger
AR-N°002023_138 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUM.Télécharger
AR-N°002024_002 – Fermeture du Stade du Val des Dames jusqu’au samedi 6 Janvier 2024 inclus dans le cadre des vacances scolaires. Télécharger
AR-N°002024_004 – Réglementant les conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules du 8 Juillet 2024 au 23 Août 2024 inclus pour des travaux de taille en rideaux réalisés par HATRA. Télécharger
AR-N°002024_005 – Fermeture des terrains en herbes du stade du Val des Dames le samedi 13 Janvier 2024 et le dimanche 14 Janvier 2024 en raison de leur impraticabilité. Télécharger
AR-N°002024_006 – Fermeture du stade du Val des Dames du Samedi 20 Janvier 2024 8h00 au Lundi 22 Janvier 2024 8h00 compte tenu des conditions climatiques.Télécharger
AR-N°002024_007 – Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par Monsieur Barthélémy BALLESTER, Président de l’association “The Timberwolves” le Dimanche 10 Mars 2024.Télécharger
AR-N°002024_008 – Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de création de 2 branchements eau sur l’Avenue de la Liberté.Télécharger
AR-N°002024_009 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de création de branchement AEP et création branchement assainissement.Télécharger
AR-N°002024_010 – Réglementant et autorisant la société Eiffage Route à réaliser des travaux de reprise des enrobés de voirie sur le boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR-N°002024_012 – Fermeture des terrains en herbe du stade du Val des Dames le samedi 27 Janvier 2024 et le dimanche 28 Janvier 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
AR-N°002024_011 – Fermeture des terrains en herbe du stade du Val des Dames le samedi 3 février 2024 et le dimanche 4 février 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
AR-N°002024_014 – Réglementant et autorisant la société BIR au tirage de câble et pose de candélabres sur la rue de Paris.Télécharger
AR-N°002024_015 – Fermeture des terrains en herbe du stade du Val des Dames le samedi 10 février et le dimanche 11 février 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
AR-N°002024_016 – Réglementant et autorisant la société GRDF à réaliser des travaux d’extension du réseau Gaz au 9 Avenue du Rêve.Télécharger
AR-N°002024_017 – Réglementant et autorisant la société MAGIK’LIN à réaliser des travaux de nettoyage des façades et traitement des toitures à l’angle de l’avenue Alfred de Musset et du boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR-N°002024_018 – Réglementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement sous consignation au 11 avenue Carnot.Télécharger
AR-N°002024_019 – Réglementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de renouvellement du branchement EU et remplacement de la boîte de branchement EU au 26 Avenue des Bois.Télécharger
AR-N°002024_020 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société DR LOC BTP dans le cadre du bail d’éclairage public.Télécharger
AR-N°002024_021 – Fermeture des terrains en herbes du stade du Val des Dames le samedi 2 mars et le dimanche 3 mars 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
AR N°002024_022 – Réglementant et autorisant la société FTCS FORAGE, mandaté par ENEDIS, à réaliser des travaux de forage dirigé au 56 Rue de Maison Rouge.Télécharger
AR N°002024_023 – Fermeture des terrains en herbes du stade du Val des Dames le samedi 9 mars 2024 et le dimanche 10 mars 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
N°002024_024 – Réglementant et autorisant la société Axel Travaux à réaliser des travaux de création d’un bateau devant portail.Télécharger
AR N°0002024_025 – Réglementant et autorisant la société Sol Structure TS au stationnement d’une benne et d’une roulotte au 18 Avenue des Erables.Télécharger
BUDGET
DÉCISIONS
Communication/Manifestations
DECISION N°002024_001 – Contrat d’hébergement 2024 du site internet de la ville de Gretz-Armainvilliers avec la société COM6.Télécharger
DECISION N°002024_002 – Contrat de maintenance du site internet de la ville de Gretz-Armainvilliers avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002024_015 – Souscription annuelle des données et mise à jour des panneaux d’information avec la société LUMIPLAN pour l’année 2024.Télécharger
DECISION-N°002024_018 – Prestation pour un concert de musique par l’association Corde Avide le 24 Mars 2024.Télécharger
Crèche
Direction générale
DECISION N°002023_38 – Convention de mission d’audit et d’assistance pour la passation d’un marché d’assurance conclue avec le cabinet Audit Assurances.Télécharger
DECISION N°002023_076 – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la consultation du marché de restauration en liaison froide.Télécharger
DECISION-N°002023_084 – Convention 2023 pour la mise en place d’une action e formation en INTRA pour les élus(es) qui porte sur la maîtrise de la M57 (nouvelle comptabilité).Télécharger
DECISION N°002024_007 – Avenant de reconduction de contrat pour une machine à affranchir conclu avec la Société Quadient France. Télécharger
Enfance – Scolaire
Ressources Humaines
Informatique
Marchés publics
DECISION N°002023_098 – Marché pour Classes de découverte pour l’année scolaire 2023-2024Télécharger
DECISION N°002024_005 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville.Télécharger
DECISION-N°002024_010 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour classe de mer.Télécharger
Police municipale
Relais Petite Enfance
Technique
DECISION-N°002023_066 – Renouvellement du contrat de maintenance préventive FULL SERVICE du nettoyeur haute pression HDS 698 C 400V 3PH pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_078 – Contrat d’entretien et dépannage des appareils de froid-cuisson-matériel de préparation – fontaines pour les sites de restauration scolaire. Télécharger
DECISION-N°002023_097 – Contrat de prestations de service pour le contrôle des Points d’Eau Incendie.Télécharger
DECISION-N°002023_094 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’un marché de fourniture d’électricité et de gaz naturel et service associés.Télécharger
DECISION N°002024_006 – Vérification du maintien en état de conformité des installations électriques ERT+ERP + contrôle gaz : gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION N°002024_008 – Contrat de fourniture d’électricité avec la société EDF pour le gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION-N°002024_003 – Contrat de mise en propreté des ventilations de cuisine par la société Novalair.Télécharger
DECISION-N°002024_004 – Contrat d’hygiénisation aéraulique VMC des bâtiments communaux par la société Novalair.Télécharger
DECISION-N°002024_011 – Demande de subvention dans le cadre du programme 2024 de répartition du produit des amendes de police.Télécharger
DECISION-N°002024_012 – Contrat de nettoyage des vitres des bâtiments communaux avec la société Service Nettoyage Entretien.Télécharger
DECISION-N°002024_016 – Refus de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour 2022 / saisine du juge administrative.Télécharger
DECISION-N°002024_014 – Demande de subventions auprès du département de Seine-et-Marne dans le cadre du fonds d’aménagement communal (FAC).Télécharger
DECISION-N°002024_017 – Contrat de maintenance préventive FULL SERVICE de la balayeuse par la société KARCHER.Télécharger
DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 7 Septembre 2023
Conseil Municipal du 13 Novembre 2023
Extrait du registre des délibération du CM du 13 Novembre 2023 : délibération N°002023_046 et N°002023_047.Télécharger
DELIB-N°002023_046 – Suppression d’un poste d’ajoint au maire et élection d’un adjoint au maire.Télécharger
DELIB-N°002023_047 – Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation : modifications.Télécharger
DELIB-002023_048 – Syndicat intercommunal de la crèche familiale de Gretz-Tournan : désignation d’un délégué titulaire.Télécharger
DELIB-002023_050 – Comité d’éthique de la vidéo-protection urbaines : désignation d’un membre.Télécharger
DELIB-002023_053 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024.Télécharger
DELIB-002023_054 – Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024.Télécharger
DELIB-002023_055 – Adoption règlement budgétaire et financier applicable au 1er Janvier 2024.Télécharger
DELIB-002023_057 – Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses.Télécharger
DELIB-002023_058 – Budget communal 2023 : Créances irrécouvrables – admission en non valeur.Télécharger
DELIB-002023_060 – Ecole maternelle Victor Hugo : Attribution d’une subvention exceptionnelle.Télécharger
DELIB-N°002023_065 – Autorisation relative à l’engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024.Télécharger
DELIB-002023_066 – Autorisation de versement anticipé d’une partie de la contribution communale au CCAS avant le vote du budget 2024. Télécharger
DELIB-002023_067 – GTO Rugby Centre 77 : Demande de subvention de fonctionnement exceptionnelle pour la saison sportive 2023-2024. Télécharger
DELIB-002023_068 – Dissolution de l’association syndicale autorisée drainage Gretz-Armainvilliers : principe et modalités.Télécharger
DELIB-002023_070 – Mandatement du Centre Départemental de Gestion de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires.Télécharger
DELIB-002023_071 – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service du SMIAEP – Année 2022.Télécharger
DELIB-002023_072 – Approbation de la dissolution du syndicat mixte à vocation multiple de la région de Tournan-en-Brie (SMAVOM).Télécharger
DELIB-002023_073 – Dissolution du syndicat mixte à vocation multiple de la région de Tournan-en-Brie (SMAVOM) : Approbation des modalités de clôture du syndicat. Télécharger
DELIB-002023_074 – Dissolution du syndicat mixte à vocation multiple de la région de Tournan-en-Brie (SMAVOM) : Autorisation de signature du PV de mise à disposition des agents et des équipements.Télécharger
Conseil Municipal du 13 Mars 2024
ARCHIVES
ARRÊTÉS DU MAIRE
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
Decision-002022_36-renouvellement-convention-dobj.-et-de-financement-entre-la-commune-et-la-CAFTélécharger
DECISION N°002022-54-convention-avec-Mme-Sandrine-Drean-pour-laniamtion-dateliers-de-relaxation-et-de-bien-etre-a-destination-des-enfants-accueillis-au-sein-de-lALSH-Télécharger
DECISION N°002022_045 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Zébuline.Télécharger
DECISION N°002022_058-convention-cession-droits-de-representation-spectacle-association-Bacs-a-SableTélécharger
DECISION N°002022_62-avenant-au-contrat-Cote-Decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-de-deux-classes-de-lecole-G.-TraversTélécharger
DECISION N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo-Télécharger
Decision-N°002022_167-Extension-de-garantie-constructeur-pour-le-materiel-DELL-Storage-SCv2020Télécharger
DECISION N°002022_70-Avenant-n°1-au-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-accueils-de-loisirs-sans-hebergement-de-la-villeTélécharger
Decision-N°002023_02-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-des-accueils-de-loisirs-sans-hebergementTélécharger
DECISION-002023_38-Convention-de-mission-daudit-et-dassistance-pour-la-passation-dun-marche-dassurance-conclue-avec-le-cabinet-Audit-AssurancesTélécharger
DECISION-N°002023_039 – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société Gaz de Bordeaux.Télécharger
DECISION-N°002023_041 – Avenant d’ajustement contractuel au contrat N°3040-0011 “véhicule à moteur” avec la compagnie SMACL Assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_042 – Renouvellement du contrat de maintenance des défibrillateurs par la société Défibril. Télécharger
DECISION-N°002023_043 – Contrat de fourniture de gaz naturel à prix fixe pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société EDF. Télécharger
DECISION-N°002023_046 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour pédagogique.Télécharger
DECISION-N°002023_045 – Marché public relatif aux travaux neufs et d’entretien de la voirie et de la signalisation.Télécharger
DECISION-N°002023_051 – Contrat de prestations de vérifications électriques périodique des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_052 – Contrat de prestations de vérifications périodique des installations thermiques fluides des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_054 – Contrat de maintenance pour la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salle Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_049 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420599052.Télécharger
DECISION-N°002023_050 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420618678.Télécharger
DECISION-N°002023_056 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_048 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Dans les bacs à sable.Télécharger
DECISION-N°002023_057 – Renouvellement du contrat d’entretien des installations de cloches et horloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_060 – MAPA “Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du N°43 Rue de Paris pour l’accueil du centre de PMI et du RPE. Télécharger
DECISION-N°002023_061 – Proposition de contrat de maintenance SERENITE pour les panneaux lumineux par la société LUMIPLAN.Télécharger
DECISION-N°002023_059 – Contrat de maintenance des installations de la vidéo-protection émis par la société CAP FORCE SECURITE.Télécharger
DECISION-N°002023_066 – Renouvellement du contrat de maintenance préventive FULL SERVICE du nettoyeur haute pression HDS 698 C 400V 3PH pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_065 – Prestation pour un concert de musique Rock par l’association NOPARAZIT.Télécharger
DECISION-N°002023_070 – Contrat de maintenance relatif à la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salee Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_068 – Renouvellement du contrat de maintenance préevntuve FULL SERVICE du nettoyeur haute pression.Télécharger
DECISION-N°002023_069 – Contrat relatif à l’entretien des installations de cloches et ghorloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_071 – Contrat de cession de droits d’exploitation d’un concert conclu avec la Compagnie Divague.Télécharger
DECISION-N°002023_062 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_073 – Contrat de conseil et d’assistance en urbanisme avec la société INGESPACES.Télécharger
DECISION-N°002023_074 – Contrat de suivi analytique de l’eau et le suivi technique du matériel de traitement de l’eau des bâtiments communaux par la société GULDAGIL SAS.Télécharger
DECISION-N°002023_075 – Contrat de prévention et lutte contre les nuisibles et parasites par la société AHRB.Télécharger
DECISION-N°002023_076 – Mission d’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la consultation du marché de restauration en liaison froide.Télécharger
DECISION-N°002023_067 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement de la concession de service public de l’assainissement sous forme d’affermage. Télécharger
DECISION-N°002023_079 – Convention de formation professionnelle – ma^triser le profil acheteur.Télécharger
DECISION-N°002023_058 – Avenant à la convention avec Mme. Le Dévéhat, psychomotricienne, pour l’animation de réunions pédagogiques dans le cadre des activités du multi-accueil.Télécharger
DECISION-N°002023_077 – Marché public de prestations d’assurance “dommages aux biens et risques annexes”.Télécharger
DECISION-N°002023_081 – Convention de mission de service conseil permanent en assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_082 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Belles Productions.Télécharger
DECISION-N°002023_083 – Avenant de prolongation à la prestation de service relais petite enfance avec la caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_088 – Portant renouvellement du bail de location concédé à M. DELVAUX d’un local commercial situé 40 Rue de Paris.Télécharger
DECISION-N°002023_087 – Contrat de cession de droit d’un spectacle avec la société KEMYS.Télécharger
DECISION-N°002023_091 – Contrat d’assistance sur site du système d’affichage sportif du gymnase Hutinel par la société BODET TIME & SPORT.Télécharger
DECISION-N°002023_092 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS, pour l’année 2023.Télécharger