ARRÊTÉS
ARRÊTÉS PERMANENTS
ARRÊTÉS TEMPORAIRES
AR-N°002024_014 – Réglementant et autorisant la société BIR au tirage de câble et pose de candélabres sur la rue de Paris.Télécharger
AR-N°002024_015 – Fermeture des terrains en herbe du stade du Val des Dames le samedi 10 février et le dimanche 11 février 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
AR-N°002024_016 – Réglementant et autorisant la société GRDF à réaliser des travaux d’extension du réseau Gaz au 9 Avenue du Rêve.Télécharger
AR-N°002024_017 – Réglementant et autorisant la société MAGIK’LIN à réaliser des travaux de nettoyage des façades et traitement des toitures à l’angle de l’avenue Alfred de Musset et du boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR-N°002024_018 – Réglementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement sous consignation au 11 avenue Carnot.Télécharger
AR-N°002024_019 – Réglementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de renouvellement du branchement EU et remplacement de la boîte de branchement EU au 26 Avenue des Bois.Télécharger
AR-N°002024_020 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société DR LOC BTP dans le cadre du bail d’éclairage public.Télécharger
AR-N°002024_021 – Fermeture des terrains en herbes du stade du Val des Dames le samedi 2 mars et le dimanche 3 mars 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
AR N°002024_022 – Réglementant et autorisant la société FTCS FORAGE, mandaté par ENEDIS, à réaliser des travaux de forage dirigé au 56 Rue de Maison Rouge.Télécharger
AR N°002024_023 – Fermeture des terrains en herbes du stade du Val des Dames le samedi 9 mars 2024 et le dimanche 10 mars 2024 en raison de leur impraticabilité.Télécharger
N°002024_024 – Réglementant et autorisant la société Axel Travaux à réaliser des travaux de création d’un bateau devant portail.Télécharger
AR N°0002024_025 – Réglementant et autorisant la société Sol Structure TS au stationnement d’une benne et d’une roulotte au 18 Avenue des Erables.Télécharger
AR N°002024_013 – Réglementant la circulation lors du carnaval qui aura lieu le samedi 16 Mars 2024.Télécharger
AR-N°002024_028 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux d’extension du réseau BT sur la rue de Paris.Télécharger
AR N°002024_031 – Réglementant et autorisant Christelle DOS SANTOS au stationnement d’une benne au 30 Rue Georges Wodli.Télécharger
AR N°002024_032 – Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de création d’un branchement incendie + création d’une borne incendie sur l’avenue Ampère.Télécharger
AR-N°002024_033 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de modification d’un branchement gaz au 29 Avenue des Frênes.Télécharger
AR N°002024_034 – Réglementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de fouille sur le boulevard Victor Hugo.Télécharger
AR N°002024_035 – Réglementant et autorisant les sociétés SUEZ CONSULTING et son sous-traitant AX’EAU à intervenir sur le domaine public dans le cadre de l’étude du schéma directeur d’alimentation en eau potable.Télécharger
AR-N°002024_037 – Arrêté d’abrogation de l’arrêté municipal en date du 10 Mars 2000 portant réglement sur le nombre de personnes admises dans la tribune et dans les vestiaires du stade Lucien Laumondé.Télécharger
AR-N°002024_038 – Réglementant et autorisant la société CIRCET à réaliser des travaux d’enfouissement de la fibre optique sur la Rue de Paris.Télécharger
AR-N°002024_036 – Arrêter municipal autorisant l’organisation de la course cycliste “MINI TOUR DE SEINE ET MARNE” organisée le samedi 01 juin 2024 Télécharger
AR-N°002024_039 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 19m Aero souterrain du 51 avenue Buffon du jeudi 30 mai 2024 au mardi 18 juin 2024 inclusTélécharger
Autres Autorités
BUDGET
DÉCISIONS
Communication/Manifestations
DECISION-N°002024_015 – Souscription annuelle des données et mise à jour des panneaux d’information avec la société LUMIPLAN pour l’année 2024.Télécharger
DECISION-N°002024_018 – Prestation pour un concert de musique par l’association Corde Avide le 24 Mars 2024.Télécharger
DECISION-N°002024_019 – Contrat de cession de droit général avec la société Collectivision pour l’année 2024.Télécharger
DECISION-N°002024_022 – Prestation pour la conception et la réalisation d’un spectacle pyrotechniqueTélécharger
DECISION-002024_030 – Prestation de service de détachement d’un agent de sécurité du 15/07/2024 au 04/08/2024Télécharger
Crèche
Direction générale
Enfance – Scolaire
Ressources Humaines
Informatique
Marchés publics
Police municipale
Relais Petite Enfance
Technique
DECISION-N°002024_014 – Demande de subventions auprès du département de Seine-et-Marne dans le cadre du fonds d’aménagement communal (FAC).Télécharger
DECISION-N°002024_017 – Contrat de maintenance préventive FULL SERVICE de la balayeuse par la société KARCHER.Télécharger
DECISION-N°002024_021 – Avenant au contrat de maintenance préventive et corrective avec la société Climex.Télécharger
DECISION N°002024_013 – Convention d’occupation du domaine public avec la société Kerbirio / renouvellement 2024-2029.Télécharger
DECISION-N°002024_026 – Travaux de modernisation des installations d’éclairage public – Demande de subvention au titre du fonds verts.Télécharger
DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 2 Avril 2024
Conseil Municipal du 13 Mars 2024
ARCHIVES
ARRÊTÉS DU MAIRE
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
Decision-002022_36-renouvellement-convention-dobj.-et-de-financement-entre-la-commune-et-la-CAFTélécharger
DECISION N°002022-54-convention-avec-Mme-Sandrine-Drean-pour-laniamtion-dateliers-de-relaxation-et-de-bien-etre-a-destination-des-enfants-accueillis-au-sein-de-lALSH-Télécharger
DECISION N°002022_045 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Zébuline.Télécharger
DECISION N°002022_058-convention-cession-droits-de-representation-spectacle-association-Bacs-a-SableTélécharger
DECISION N°002022_62-avenant-au-contrat-Cote-Decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-de-deux-classes-de-lecole-G.-TraversTélécharger
DECISION N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo-Télécharger
Decision-N°002022_167-Extension-de-garantie-constructeur-pour-le-materiel-DELL-Storage-SCv2020Télécharger
DECISION N°002022_70-Avenant-n°1-au-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-accueils-de-loisirs-sans-hebergement-de-la-villeTélécharger
Decision-N°002023_02-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-des-accueils-de-loisirs-sans-hebergementTélécharger
DECISION-002023_38-Convention-de-mission-daudit-et-dassistance-pour-la-passation-dun-marche-dassurance-conclue-avec-le-cabinet-Audit-AssurancesTélécharger
DECISION-N°002023_039 – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société Gaz de Bordeaux.Télécharger
DECISION-N°002023_041 – Avenant d’ajustement contractuel au contrat N°3040-0011 “véhicule à moteur” avec la compagnie SMACL Assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_042 – Renouvellement du contrat de maintenance des défibrillateurs par la société Défibril. Télécharger
DECISION-N°002023_043 – Contrat de fourniture de gaz naturel à prix fixe pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société EDF. Télécharger
DECISION-N°002023_046 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour pédagogique.Télécharger
DECISION-N°002023_045 – Marché public relatif aux travaux neufs et d’entretien de la voirie et de la signalisation.Télécharger
DECISION-N°002023_051 – Contrat de prestations de vérifications électriques périodique des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_052 – Contrat de prestations de vérifications périodique des installations thermiques fluides des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_054 – Contrat de maintenance pour la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salle Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_049 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420599052.Télécharger
DECISION-N°002023_050 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420618678.Télécharger
DECISION-N°002023_056 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_048 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Dans les bacs à sable.Télécharger
DECISION-N°002023_057 – Renouvellement du contrat d’entretien des installations de cloches et horloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_060 – MAPA “Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du N°43 Rue de Paris pour l’accueil du centre de PMI et du RPE. Télécharger
DECISION-N°002023_061 – Proposition de contrat de maintenance SERENITE pour les panneaux lumineux par la société LUMIPLAN.Télécharger
DECISION-N°002023_059 – Contrat de maintenance des installations de la vidéo-protection émis par la société CAP FORCE SECURITE.Télécharger
DECISION-N°002023_066 – Renouvellement du contrat de maintenance préventive FULL SERVICE du nettoyeur haute pression HDS 698 C 400V 3PH pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_065 – Prestation pour un concert de musique Rock par l’association NOPARAZIT.Télécharger
DECISION-N°002023_070 – Contrat de maintenance relatif à la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salee Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_068 – Renouvellement du contrat de maintenance préevntuve FULL SERVICE du nettoyeur haute pression.Télécharger
DECISION-N°002023_069 – Contrat relatif à l’entretien des installations de cloches et ghorloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_071 – Contrat de cession de droits d’exploitation d’un concert conclu avec la Compagnie Divague.Télécharger
DECISION-N°002023_062 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_073 – Contrat de conseil et d’assistance en urbanisme avec la société INGESPACES.Télécharger
DECISION-N°002023_074 – Contrat de suivi analytique de l’eau et le suivi technique du matériel de traitement de l’eau des bâtiments communaux par la société GULDAGIL SAS.Télécharger
DECISION-N°002023_075 – Contrat de prévention et lutte contre les nuisibles et parasites par la société AHRB.Télécharger
DECISION-N°002023_076 – Mission d’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la consultation du marché de restauration en liaison froide.Télécharger
DECISION-N°002023_067 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement de la concession de service public de l’assainissement sous forme d’affermage. Télécharger
DECISION-N°002023_079 – Convention de formation professionnelle – ma^triser le profil acheteur.Télécharger
DECISION-N°002023_058 – Avenant à la convention avec Mme. Le Dévéhat, psychomotricienne, pour l’animation de réunions pédagogiques dans le cadre des activités du multi-accueil.Télécharger
DECISION-N°002023_077 – Marché public de prestations d’assurance “dommages aux biens et risques annexes”.Télécharger
DECISION-N°002023_081 – Convention de mission de service conseil permanent en assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_082 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Belles Productions.Télécharger
DECISION-N°002023_083 – Avenant de prolongation à la prestation de service relais petite enfance avec la caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_088 – Portant renouvellement du bail de location concédé à M. DELVAUX d’un local commercial situé 40 Rue de Paris.Télécharger
DECISION-N°002023_087 – Contrat de cession de droit d’un spectacle avec la société KEMYS.Télécharger
DECISION-N°002023_091 – Contrat d’assistance sur site du système d’affichage sportif du gymnase Hutinel par la société BODET TIME & SPORT.Télécharger
DECISION-N°002023_092 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS, pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_090 – MAPA”Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction du centre technique municipal”.Télécharger
DECISION-N°002023_096 – Renouvellement de contrat d’hébergement et d’assistance hotline PMB Services.Télécharger
DECISION-N°002023_089 – Signature d’une convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Gretz-Armainvilliers, relative au fonctionnement de la structure multi-accueil “Maison de la Petite Enfance – Espace Carmen Carpentier”.Télécharger
AR-N°002023_097 – Réglementant et autorisant la société VRD de la BRIE mandaté par la CC Les Portes Briardes à réaliser des travaux de réfection de voirie.Télécharger
DECISION-N°002023_084 – Convention 2023 pour la mise en place d’une action de formation en INTRA pour les élus qui porte sur la maîtrise de la M57.Télécharger
DECISION-N°002023_094 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’un marché de fourniture d’électricité et de gaz naturel et service associés.Télécharger
DECISION-N°002024_001 – Contrat d’hébergement 2024 du site internet de la ville avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002024_002 – Contrat de maintenance 2024 du site internet de la ville avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002024_005 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide pour le centre de restauration collective et le multi-accueil.Télécharger
DECISION-N°002024_007 – Avenant de reconduction de contrat pour une machine à affranchir conclu avec la société Quadient France.Télécharger
DECISION-N°002024_010 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour classe de mer.Télécharger
DECISION-N°002024_003 – Contrat de mise en propreté des ventilations de cuisine par la société NOVALAIR.Télécharger
DECISION-N°002024_006 – Vérification du maintien en état de conformité des installations électriques + contrôle gaz – gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION-N°002024_008 – Contrat de fourniture d’électricité avec la société EDF pour le gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION-N°002024_004 – Contrat d’hygiénisation aéraulique VMC des bâtiments communaux par la société NOVALAIR.Télécharger
DECISION-N°002024_011 – Demande de subvention dans le cadre du programme 2024 de répartition du produit des amendes de police.Télécharger