ARRÊTÉS
ARRÊTÉS PERMANENTS
ARRÊTÉS TEMPORAIRES
AR-N°002023_044 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans le cadre du bail voirie jusqu’au 31 décembre 2023.Télécharger
AR N°002023_048 – Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUM dans le cadre du bail jusqu’au 31 décembre 2023.Télécharger
AR N°002023_049 – Réglementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de création d’un branchement AEP au 5 Rue Thiers.Télécharger
AR-N°002023_051 – Réglementant et autorisant la société SCI DJO représentée par M. POISSON Olivier à réaliser des travaux de remplacement du rideau métallique du local commercial au 48 Rue de Paris.Télécharger
AR-N°002023_052 – Réglementant et autorisant la société Terrassement Marques à réaliser des travaux de création d’un branchement EU au 7 impasse Saint Eloi. Télécharger
AR-N°002023_053 – Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de renouvellement de canalisation DN60 en DN63 sur 148ML à l’avenue des Saules.Télécharger
AR-N°002023_054 – Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de renouvellement de canalisation DN150 en DN180 sur 270ML sur le boulevard Romain Rolland.Télécharger
AR-N°002023_059 – Autorisant l’ouverture au public du magasin “Primeurs Entrepôt” situé 21 Rue de la Ferme.Télécharger
AR-N°002023_060 – Autorisant l’ouverture au public du restaurant “CHEZ MIKE” situé 21 Rue de la Ferme.Télécharger
AR-N°002023_061 – Réglementant et autorisant la société COREBAT à réaliser des travaux de réseau électrique sur la rue de Paris.Télécharger
AR-N°002023_062 – Réglementant et autorisant l’agence Santacreu mandaté par la SAS du Chemin de Fer à réaliser des travaux de création d’un bateau d’accès à propriété privée au 6 Avenue du Chemin de Fer.Télécharger
AR-N°002023_063 – Réglementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de réparation d’accessoire de réseau au 18 Avenue du Square.Télécharger
AR-N°002023_064 – Réglementant et autorisant la société Alphatp à réaliser des travaux de réfection de la chaussée au niveau du PR 26+000 de la RD 216.Télécharger
AR-N°002023_065 – Réglementant et autorisant la société SUEZ AFMIN – Secteur EAU Brie à réaliser des travaux de création de branchement eau DN 63 et d’un disconnecteur DN 60 sur la rue Eiffel.Télécharger
AR-N°002023_066 – Réglementant et autorisant la société TPSM mandaté par GRDF Bretigny à réaliser des travaux de branchement GAZ au 21 rue Gambetta.Télécharger
AR-N°002023_067 – Réglementant et autorisant M. De Jesus Martins Duarte à réaliser des travaux de réfection du bateau existant et élargissement du bateau devant le portillon au 38 Avenue des Frênes.Télécharger
AR-N°002023_076 – Réglementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de tranchée 60ML / Trottoir + chaussée – raccordement Enedis au 40 Rue de Maison Rouge.Télécharger
AR-N°002023_079 – Réglementant et autorisant la société Miroiterie SMV à réaliser des travaux de remplacement de vitrage sur devanture avec camion grue au 52 Rue de Paris.Télécharger
ARN°002023_080 – Réglementant et autorisant la société CDA à réaliser des travaux sur le réseau incendie de la commune de Gretz-Armainvilliers.Télécharger
AR N°002023_075 – Réglementant temporairement la circulation du Chemin du Val des Dames lors des travaux de réfection de la bande de roulement.Télécharger
AR N°002023_070 – Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par M. TONNELIER Axel.Télécharger
AR N°002023_069 – Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par M. BUTKO Christian.Télécharger
AR-N°002023_068 – Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Mme. TRCKA Adeline.Télécharger
AR N°002023_086 – Réglementant et autorisant le Conseil Départemental représenté par M. SUZEAU à réaliser des travaux de purge de chaussée (réalisé de nuit) sur l’Avenue de la LibertéTélécharger
AR-N°002023_087 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de branchement d’eau au niveau du 26 rue Gambetta.Télécharger
AR-N°002023_088 – Réglementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de fouille 3×1 / trottoir pour réparation câble entre le 20 et le 38 de la Rue de Paris.Télécharger
AR-N°002023_084 – Réglementant le stationnement et la circulation Rue du Docteur Hutinel.Télécharger
AR-N°002023_089 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement.Télécharger
BUDGET
DÉCISIONS
Communication
Crèche
Direction générale
Enfance – Scolaire
Informatique
Police municipale
Technique
DECISION-N°002023_051 – Contrat de prestations de vérifications électriques périodique des bâtiments communaux avec la société APAVE (seconde reconduction).Télécharger
DECISION-N°002023_052 – Contrat de prestations de vérifications périodique des installations thermiques fluides des bâtiments communaux avec la société APAVE (seconde reconduction).Télécharger
DECISION-N°002023_054 – Contrat de maintenance pour la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salle Rothschild sis 29 Avenue d’Armainvilliers et de l’EPMR de la Médiathèque sis 77 Rue de Paris par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_056 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS, pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_057 – Renouvellement du contrat N°M_Q_EN_24_v01 d’entretien des installations de cloches et horloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_060 – MAPA “Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du n°43 de la Rue de Paris pour l’accueil du centre de la Protection Maternelle et Infantile et du Relais Petite Enfance”.Télécharger
DECISION-N°002023_066 – Renouvellement du contrat de maintenance préventive FULL SERVICE du nettoyeur haute pression HDS 698 C 400V 3PH pour l’année 2023.Télécharger
DECISION N°002023_070 – Contrat de maintenance relatif à la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salle Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque.Télécharger
DECISION-N°002023_068 – Renouvellement du contrat de maintenance préventive FULL SERVICE du nettoyeur haute pression.Télécharger
DECISION-N°002023_069 – Contrat relatif à l’entretien des installations de cloches et horloges proposé par MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION N°002023_062 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS, pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_072 – Contrat de maintenance pour les portes automatiques par la société RECORD porte automatique SAS.Télécharger
DECISION-N°002023_073 – Contrat de conseil et d’assistance en urbanisme avec la société INGESPACES.Télécharger
DECISION-N°002023_074 – Contrat de suivi analytique de l’eau et le suivi technique du matériel de traitement de l’eau des bâtiments communaux par la société GULDAGIL SAS. Télécharger
DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 20 Mars 2023
Conseil Municipal du 13 Avril 2023
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_011 à DELIB N°002023_016Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_017 à DELIB N°002023_018Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_019 Télécharger
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 13 Avril 2023 : DELIB N°002023_020 à DELIB N°002023_026Télécharger
ARCHIVES
ARRÊTÉS DU MAIRE
DÉCISIONS
Decision-002022_36-renouvellement-convention-dobj.-et-de-financement-entre-la-commune-et-la-CAFTélécharger
DECISION N°002022-54-convention-avec-Mme-Sandrine-Drean-pour-laniamtion-dateliers-de-relaxation-et-de-bien-etre-a-destination-des-enfants-accueillis-au-sein-de-lALSH-Télécharger
DECISION N°002022_045 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Zébuline.Télécharger
DECISION N°002022_058-convention-cession-droits-de-representation-spectacle-association-Bacs-a-SableTélécharger
DECISION N°002022_62-avenant-au-contrat-Cote-Decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-de-deux-classes-de-lecole-G.-TraversTélécharger
DECISION N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo-Télécharger
Decision-N°002022_167-Extension-de-garantie-constructeur-pour-le-materiel-DELL-Storage-SCv2020Télécharger
DECISION N°002022_70-Avenant-n°1-au-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-accueils-de-loisirs-sans-hebergement-de-la-villeTélécharger
Decision-N°002023_02-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-des-accueils-de-loisirs-sans-hebergementTélécharger
DECISION-002023_38-Convention-de-mission-daudit-et-dassistance-pour-la-passation-dun-marche-dassurance-conclue-avec-le-cabinet-Audit-AssurancesTélécharger
DECISION-N°002023_039 – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société Gaz de Bordeaux.Télécharger
DECISION-N°002023_041 – Avenant d’ajustement contractuel au contrat N°3040-0011 “véhicule à moteur” avec la compagnie SMACL Assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_042 – Renouvellement du contrat de maintenance des défibrillateurs par la société Défibril. Télécharger
DECISION-N°002023_043 – Contrat de fourniture de gaz naturel à prix fixe pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société EDF. Télécharger