ARRÊTÉS
ARRÊTÉS PERMANENTS
ARRÊTÉS TEMPORAIRES
AR-N°002024_039 – Réglementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 19m Aero souterrain du 51 avenue Buffon du jeudi 30 mai 2024 au mardi 18 juin 2024 inclusTélécharger
Arrete-municipal-N°0002024_040 – Réglementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux de remplacement de deux tampons d’assainissement au boulevard Aristide Briand les mercredis 15 et 22 mai 2024 Télécharger
AR-N°002024_042 – Règlementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de création d’un branchement AEP au 13 avenue des Bruyères du lundi 13 mai 2024 au dimanche 02 juin 2024 inclusTélécharger
AR-N°002024_044 – Réglementant et autorisant Thierry Diguet au stationnement d’une benne au 7 avenue des Genêts du lundi 13 mai 2024 au samedi 18 mai 2024 inclusTélécharger
AR-N°002024_045 – Réglementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 8 avenue du Chemin de Fer du jeudi 13 juin 2024 au lundi 24 juin 2024 inclus.Télécharger
AR N°002024_047 – Réglementant et autorisant la société GDF à réaliser des travaux d’extension du réseau de gaz Boulevard Victor Hugo du lundi 27 mai 2024 au mercredi 26 juin 2024 inclusTélécharger
AR N°002024_048 – Règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de réseaux électrique sur l’avenue Gilbert Pillet du lundi20 mai 2024 au samedi 29 juin 2024 inclusTélécharger
AR-N°002024_046 – Règlementant et autorisant Anais Angot au stationnement d’une benne au 26 avenue Pierre et Marie Curie du vendredi 07 juin au lundi 10 juin 2024Télécharger
AR-N°002024_041 – Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par Monsieur Barthélémy BALLESTER, Président de l’association “The Timberwolves” le dimanche 22 septembre 2024Télécharger
AR N°0002024_052 – Autorisant l’organisation d’une manifestation publique en vue de la vente ou l’échange d’objets mobiliers le dimanche 2 juin 2024 dans le parc du Val des Dames Télécharger
Arrete-municipal-N°0002024_053 – Règlementant et autorisant la société SEMALOME FRANCE à réaliser des travaux de modification d’une entrée carrossable au 29 avenue des Frênes du lundi 03 juin au lundi 10 juin 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_054 – Règlementant et autorisant Doina Victor réaliser des travaux de réfection de trottoir au 6 avenue des Ombrages le samedi 08 juin 2024Télécharger
AR-N°0002024_062 Règlementant et autorisant la société TPSM à réaliser des travaux d’enfouissement des réseaux électrique sur la rue de Paris du jeudi 13 juin 2024 au samedi 13 juillet 2024 inclus.Télécharger
AR-N°0002024_063 Règlementant et autorisant la société SERPOLLET mandatée par SUEZ à réaliser des travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable sur la rue de Paris du lundi 01 juillet 2024 au mercredi 31 juillet 2024 inclus Télécharger
AR-N°0002024_064 Règlementant et autorisant la société Sol et Structure TS au stationnement d’une benne et d’une roulotte au 18 avenue des Erables du jeudi 30 mai 2024 au vendredi 05 juillet 2024 inclusTélécharger
AR N°0002024_070 – Réglementant et autorisant la société SERPOLLET mandaté par GRDF à réaliser des travaux de terrassement au 51 rue Gambetta du mardi 02 juillet au mardi 30 juillet inclus. Télécharger
AR-N°0002024_072 Règlementant et autorisant la société SOTRASUR au retrait d’un réservoir de propane au 10 rue d’Alsace la mardi 09 juillet 2024Télécharger
AR-N°0002024_073 Règlementant et autorisant la société EESM mandatée par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 11m souterrain + fouille au 18 avenue Clément Ader du lundi 22 juillet 2024 au samedi 10 août 2024 inclusTélécharger
AR-N°0002024_074 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par GRDF à réaliser des travaux d’extension du réseau de gaz à l’angle de l’avenue des Genêts et de l’avenue du Rêve du lundi 2 septembre 2024 au mercredi 02 octobre 2024 inclusTélécharger
AR-N°0002024_67 Réglementant la circulation de la retraite aux flambeaux de la fête Patronale qui aura lieu le samedi 29 juin 2024.Télécharger
AR-N°0002024_68 Réglementant la circulation lors de la retraite aux flambeaux qui aura lieu le samedi 13 juillet 2024Télécharger
AR-N°0002024_075 Règlementant et autorisant la société EESM mandatée par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 19m aéro souterrain au 51 avenue Buffon du lundi 22 juillet 2024 au samedi 10 août 2024 inclus.Télécharger
AR-N°0002024_076 Règlementant et autorisant la société GH2E à réaliser des travaux de pose de 75m de câbles BT à l’angle de l’impasse Denis PAPIN et de l’avenue Ampère du lundi 08 juillet 2024 au dimanche 28 juillet 2024 inclusTélécharger
AR-N°0002024_077 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par GRDF à réaliser des travaux d’extension du réseau de gaz à l’angle de l’avenue des Genêts et de l’avenue du Rêve du lundi 2 septembre 2024 au mercredi 02 octobre 2024 inclusTélécharger
AR-N°0002024_079 Réglementant et autorisant la société SERPOLLET mandaté par SUEZ à réaliser des travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable sur l’avenue des Frênes du lundi 05 juillet 2024 au vendredi 30 août 2024 inclus.Télécharger
AR-N°0002024_55 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Sabaii Eddy.Télécharger
AR-N°0002024_56 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Butko ChristianTélécharger
AR-N°0002024_57 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Tonnellier AxelTélécharger
AR-N°0002024_58 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Villa TonyTélécharger
AR-N°0002024_59 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Mignaton RomualdTélécharger
AR-N°0002024_60 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public par Madame Tcrka AdelineTélécharger
AR-N°0002024_081 Règlementant et autorisant la société ASSISTANCE DEPANNAGE au remplacement de 2 vitres au 51 rue de Paris le mardi 16 juillet 2024Télécharger
AR-N°0002024_082 Règlementant et autorisant la société Eiffage Route à réaliser des travaux de réfecton de voirie sur la rue du Dr Hutinel et la rue Thiers du lundi 15 juillet au mardi 03 septembre 2024 inclus.Télécharger
AR-N°0002024_083 Règlementant et autorisant temporairement la circulation à double sens dans la rue Thiers depuis la rue de Paris jusqu’au croisement avec la rue du Dr Hutinel du lundi 15 juillet au mardi 03 septembre 2024 inclus.Télécharger
Autres Autorités
Préfecture de Seine-et-Marne
BUDGET
DÉCISIONS
Communication/Manifestations
Crèche
Direction générale
Enfance – Scolaire
Finances
Ressources Humaines
Informatique
Marchés publics
Police municipale
Relais Petite Enfance
Technique
DECISION-N°002024_041 – Marché public de fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associésTélécharger
DECISION-N°002024_040 – Avenant au marchén°2020-08-01 travaux de remplacement des chaufferies et entretien des installations thermiques des bâtiments communaux – Lot N°2:Entretien des installations thermiques avec la société DH Energie / ajout du gymnase Hutinel Télécharger
DECISION-N°002024_042 – Désignation d’un bureau d’études techniques à l’effet d’effectuer les missions VISAS et DET dans le cadre des travaux de rénovations des chaufferies, suite à l’abandon des misions par le cabinet ECP précédemment désigné comme maitre d’œuvreTélécharger
DECISION-N°02024_044 Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS, pour l’année 2024 Télécharger
DECISION-N°002024_050 Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du contrat d’aménagement régional (CAR)Télécharger
DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 12 Juin 2024
DELIBERATION-N°02024_46 Adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2024Télécharger
DELIBERATION N°02024_49 Dissolution du syndicat mixte à vocation multiple de la région de Tournan-En-Brie (SMAVOM) Répartition de l’actif du syndicat_Télécharger
Conseil Municipal du 2 Avril 2024
Conseil Municipal du 13 Mars 2024
AUTRES
ARCHIVES
ARRÊTÉS DU MAIRE
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
Decision-002022_36-renouvellement-convention-dobj.-et-de-financement-entre-la-commune-et-la-CAFTélécharger
DECISION N°002022-54-convention-avec-Mme-Sandrine-Drean-pour-laniamtion-dateliers-de-relaxation-et-de-bien-etre-a-destination-des-enfants-accueillis-au-sein-de-lALSH-Télécharger
DECISION N°002022_045 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Zébuline.Télécharger
DECISION N°002022_058-convention-cession-droits-de-representation-spectacle-association-Bacs-a-SableTélécharger
DECISION N°002022_62-avenant-au-contrat-Cote-Decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-de-deux-classes-de-lecole-G.-TraversTélécharger
DECISION N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo-Télécharger
Decision-N°002022_167-Extension-de-garantie-constructeur-pour-le-materiel-DELL-Storage-SCv2020Télécharger
DECISION N°002022_70-Avenant-n°1-au-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-accueils-de-loisirs-sans-hebergement-de-la-villeTélécharger
Decision-N°002023_02-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-des-accueils-de-loisirs-sans-hebergementTélécharger
DECISION-002023_38-Convention-de-mission-daudit-et-dassistance-pour-la-passation-dun-marche-dassurance-conclue-avec-le-cabinet-Audit-AssurancesTélécharger
DECISION-N°002023_039 – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société Gaz de Bordeaux.Télécharger
DECISION-N°002023_041 – Avenant d’ajustement contractuel au contrat N°3040-0011 “véhicule à moteur” avec la compagnie SMACL Assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_042 – Renouvellement du contrat de maintenance des défibrillateurs par la société Défibril. Télécharger
DECISION-N°002023_043 – Contrat de fourniture de gaz naturel à prix fixe pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société EDF. Télécharger
DECISION-N°002023_046 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour pédagogique.Télécharger
DECISION-N°002023_045 – Marché public relatif aux travaux neufs et d’entretien de la voirie et de la signalisation.Télécharger
DECISION-N°002023_051 – Contrat de prestations de vérifications électriques périodique des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_052 – Contrat de prestations de vérifications périodique des installations thermiques fluides des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_054 – Contrat de maintenance pour la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salle Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_049 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420599052.Télécharger
DECISION-N°002023_050 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420618678.Télécharger
DECISION-N°002023_056 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_048 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Dans les bacs à sable.Télécharger
DECISION-N°002023_057 – Renouvellement du contrat d’entretien des installations de cloches et horloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_060 – MAPA “Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du N°43 Rue de Paris pour l’accueil du centre de PMI et du RPE. Télécharger
DECISION-N°002023_061 – Proposition de contrat de maintenance SERENITE pour les panneaux lumineux par la société LUMIPLAN.Télécharger
DECISION-N°002023_059 – Contrat de maintenance des installations de la vidéo-protection émis par la société CAP FORCE SECURITE.Télécharger
DECISION-N°002023_066 – Renouvellement du contrat de maintenance préventive FULL SERVICE du nettoyeur haute pression HDS 698 C 400V 3PH pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_065 – Prestation pour un concert de musique Rock par l’association NOPARAZIT.Télécharger
DECISION-N°002023_070 – Contrat de maintenance relatif à la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salee Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_068 – Renouvellement du contrat de maintenance préevntuve FULL SERVICE du nettoyeur haute pression.Télécharger
DECISION-N°002023_069 – Contrat relatif à l’entretien des installations de cloches et ghorloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_071 – Contrat de cession de droits d’exploitation d’un concert conclu avec la Compagnie Divague.Télécharger
DECISION-N°002023_062 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_073 – Contrat de conseil et d’assistance en urbanisme avec la société INGESPACES.Télécharger
DECISION-N°002023_074 – Contrat de suivi analytique de l’eau et le suivi technique du matériel de traitement de l’eau des bâtiments communaux par la société GULDAGIL SAS.Télécharger
DECISION-N°002023_075 – Contrat de prévention et lutte contre les nuisibles et parasites par la société AHRB.Télécharger
DECISION-N°002023_076 – Mission d’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la consultation du marché de restauration en liaison froide.Télécharger
DECISION-N°002023_067 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement de la concession de service public de l’assainissement sous forme d’affermage. Télécharger
DECISION-N°002023_079 – Convention de formation professionnelle – ma^triser le profil acheteur.Télécharger
DECISION-N°002023_058 – Avenant à la convention avec Mme. Le Dévéhat, psychomotricienne, pour l’animation de réunions pédagogiques dans le cadre des activités du multi-accueil.Télécharger
DECISION-N°002023_077 – Marché public de prestations d’assurance “dommages aux biens et risques annexes”.Télécharger
DECISION-N°002023_081 – Convention de mission de service conseil permanent en assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_082 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Belles Productions.Télécharger
DECISION-N°002023_083 – Avenant de prolongation à la prestation de service relais petite enfance avec la caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_088 – Portant renouvellement du bail de location concédé à M. DELVAUX d’un local commercial situé 40 Rue de Paris.Télécharger
DECISION-N°002023_087 – Contrat de cession de droit d’un spectacle avec la société KEMYS.Télécharger
DECISION-N°002023_091 – Contrat d’assistance sur site du système d’affichage sportif du gymnase Hutinel par la société BODET TIME & SPORT.Télécharger
DECISION-N°002023_092 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS, pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_090 – MAPA”Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction du centre technique municipal”.Télécharger
DECISION-N°002023_096 – Renouvellement de contrat d’hébergement et d’assistance hotline PMB Services.Télécharger
DECISION-N°002023_089 – Signature d’une convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Gretz-Armainvilliers, relative au fonctionnement de la structure multi-accueil “Maison de la Petite Enfance – Espace Carmen Carpentier”.Télécharger
AR-N°002023_097 – Réglementant et autorisant la société VRD de la BRIE mandaté par la CC Les Portes Briardes à réaliser des travaux de réfection de voirie.Télécharger
DECISION-N°002023_084 – Convention 2023 pour la mise en place d’une action de formation en INTRA pour les élus qui porte sur la maîtrise de la M57.Télécharger
DECISION-N°002023_094 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’un marché de fourniture d’électricité et de gaz naturel et service associés.Télécharger
DECISION-N°002024_001 – Contrat d’hébergement 2024 du site internet de la ville avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002024_002 – Contrat de maintenance 2024 du site internet de la ville avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002024_005 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide pour le centre de restauration collective et le multi-accueil.Télécharger
DECISION-N°002024_007 – Avenant de reconduction de contrat pour une machine à affranchir conclu avec la société Quadient France.Télécharger
DECISION-N°002024_010 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour classe de mer.Télécharger
DECISION-N°002024_003 – Contrat de mise en propreté des ventilations de cuisine par la société NOVALAIR.Télécharger
DECISION-N°002024_006 – Vérification du maintien en état de conformité des installations électriques + contrôle gaz – gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION-N°002024_008 – Contrat de fourniture d’électricité avec la société EDF pour le gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION-N°002024_004 – Contrat d’hygiénisation aéraulique VMC des bâtiments communaux par la société NOVALAIR.Télécharger
DECISION-N°002024_011 – Demande de subvention dans le cadre du programme 2024 de répartition du produit des amendes de police.Télécharger